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Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-123 du 2 mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association de recherche et de sauvegarde du savoir traditionnel en matière de bien-être"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-582 du 13 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «SHARE» (a joint Monaco-EuroPCR initiative to Sustain Health Development in Africa through Responsible Education / une initiative conjointe de Monaco et d’EuroPCR pour soutenir le Développement de la Santé en Afrique par une Education Responsable)
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-515 du 22 septembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «The International SeaKeepers Society (Monaco) - Association Internationale pour la Sauvegarde des Océans»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-455 du 8 août 2011 autorisant la société à responsabilité limitée dénommée «Distri-Shop» à exercer une activité de distribution en gros de produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-134 du 8 mars 2000 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "CLUB DE LA PRESSE DE LA PRINCIPAUTE DEMONACO (MONACO PRESS CLUB)"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-258 du 16 juin 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association Monégasque de Chirurgie Orthopédique et Traumatologie du Sport - AMCOTS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-373 du 5 juillet 2001 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONTE-CARLO CRUISE SERVICES ASSOCIATION" (Association Monégasque pour les Services à la Croisière)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-170 du 5 mars 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "COMITE TRICOLORE POUR LES ITALIENS DANS LE MONDE ( en abrégé C.T.I.M.).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-758 du 21 décembre 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-481 du 25 septembre 2009 autorisant la société à responsabilité limitée dénommée «MONTE-CARLO ESTHETICS» à exercer une activité d’importation, d’exportation et de distribution en gros de produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-161 du 2 mars 2018 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Axeria Prevoyance ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société française « Axeria Prevoyance » dont le siège social est à Lyon, 69439 Cedex 03, 90, avenue Félix Faure ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société française « Axeria Prevoyance » dont le siège social est à Lyon, 69439 Cedex 03, 90, avenue Félix Faure ;
Vu l ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-162 du 2 mars 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Baloise Vie Luxembourg SA ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Baloise Vie Luxembourg SA » dont le siège social est à Bertrange (Luxembourg), L8070, 23, rue du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Baloise Vie Luxembourg SA » dont le siège social est à Bertrange (Luxembourg), L8070, 23, rue du ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-68 du 24 janvier 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire Densmore & Cie », au capital de 150.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 novembre 2018 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 novembre 2018 ;
Vu les articles 16 ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-588 du 21 octobre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société Anonyme Monégasque OPTIMA MONACO".
", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 10.000 actions de 15 euros chacune, reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire ... ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 10.000 actions de 15 euros chacune, reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, notaire ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-663 du 28 novembre 2002 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"S.AM. LES REVISEURS ASSOCIES"
le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 1er octobre 2002 ... le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divisé en 1.500 actions de 100 euros chacune, reçu par Me H. REY, notaire, le 1er octobre 2002 ...