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Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-79 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
les Établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Arrêté Ministériel n° 2024-79 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-112 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
les Établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Arrêté Ministériel n° 2024-112 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-610 du 10 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
Écoles dans les Établissements d'enseignement de la Principauté, depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement de la Principauté, depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-610 du 10 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-636 du 17 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
les Établissements d’enseignement de la Principauté, depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement de la Principauté, depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Arrêté Ministériel n° 2022-636 du 17 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-577 du 10 novembre 2003 relatif aux qualifications de
certains personnels du centre agréé de transfusion sanguine.
présente section des formations aux bonnes pratiques et aux nouvelles techniques afférentes à leur activité, selon des modalités et une périodicité fixées par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ... présente section des formations aux bonnes pratiques et aux nouvelles techniques afférentes à leur activité, selon des modalités et une périodicité fixées par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4365 du 4 décembre 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2017 ».
place du sens unique de circulation dans les parkings des artères susvisées qui voudraient en sortir, auront l'obligation de se diriger vers l'Est, sur la voie amont, en direction du carrefour du Portier ... du sens unique de circulation dans les parkings des artères susvisées qui voudraient en sortir, auront l'obligation de se diriger vers l'Est, sur la voie amont, en direction du carrefour du Portier ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-316 du 5 juin 2014 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2014 et de la Fête de la Musique 2014
darse sud à l’exception des véhicules participant au « Jumping International de Monte Carlo 2014 » et à la « Fête de la Musique » ou nécessaires aux différentes opérations prévues par les comités d ... darse sud à l’exception des véhicules participant au « Jumping International de Monte Carlo 2014 » et à la « Fête de la Musique » ou nécessaires aux différentes opérations prévues par les comités d ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Délibération n° 2012-156 du 12 novembre 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par ucb pharma sa, localisée en belgique, représentée en principauté de monaco par le centre hospitalier princesse grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité «Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer l’efficacité et la tolérance du certizumamb pegol en association au méthotrexate pour l’induction et le maintien d’une réponse clinique dans le traitement d’adultes présentant une polyarthrite rhumatoïde active débutante n’ayant jamais reçu de traitement de fond», dénommé «étude ra0055 - n° eudract 2011-001729-25»
.
Considérant ces éléments, la Commission estime que la notion «d’accès direct» aux données des patients figurant dans la lettre d’information devra être modifiée en séparant les accès dévolus aux personnes ... .
Considérant ces éléments, la Commission estime que la notion «d’accès direct» aux données des patients figurant dans la lettre d’information devra être modifiée en séparant les accès dévolus aux personnes ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006.
Il fallait lire page 1566 :
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Il fallait lire page 1566 :
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 305 du 25 novembre 2005 portant nomination d'un
Commissaire Principal de police, Chef de la Division de Police Urbaine
Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[16] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
HAUT CONSEIL DE LA MAGISTRATURE -
CEREMONIE D’INSTALLATION
Chantrait, Directeur du Centre de Presse,
M. André Muhlberger, Directeur de la Sûreté Publique,
M. Alain Sangiorgio, Secrétaire Général honoraire de la Direction des Services Judiciaires. ... Chantrait, Directeur du Centre de Presse,
M. André Muhlberger, Directeur de la Sûreté Publique,
M. Alain Sangiorgio, Secrétaire Général honoraire de la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-81 du 4 février 2015 fixant le taux de l’allocation d’aide publique pour privation totale d’emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d’aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d’aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-76 du 3 février 2016 fixant le taux de l’allocation d’aide publique pour privation totale d’emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d’aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d’aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GALINI S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des commissaires aux comptes et de la Direction de l ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des commissaires aux comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GALINI S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...