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Journal n°5523
du 9 août 1963
Arrêté Municipal n° 63-41 plaçant un fonctionnaire en état de disponibilité
Journal n°5543
du 27 décembre 1963
Arrêté Municipal n° 63-57 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur sur la circulation et le stationnement des véhicules à Monte-Carlo (avenue Saint-Laurent et Saint-Charles)
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
Arrêté Municipal n° 63-54 portant autorisation de procéder au renouvellement des fosses communes (adultes) dans le Cimetière de Monaco
Journal n°5545
du 10 janvier 1964
Arrêté Municipal n° 63-58 réglementant la circulation sur une partie de voie publique (Quai Albert Ier) à l'occasion d'une manifestation sportive
Journal n°5557
du 3 avril 1964
Arrêté Municipal n° 64-14 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur en matière de circulation et de stationnement des véhicules à l'occasion de travaux sur la voie publique (rue de la Source)
Journal n°5639
du 22 octobre 1965
Arrêté Municipal n° 65-53 interdisant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Tunnel de Fontvieille)
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
Arrêté Municipal n° 65-54 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur sur la circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°5661
du 25 mars 1966
Arrêté Municipal n° 66-11 portant nomination d'un secrétaire d'Administration stagiaire à la Mairie
Journal n°5662
du 1 avril 1966
Arrêté Municipal n° 66-12 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (place du Palais et de la Mairie)
Journal n°5657
du 25 février 1966
Arrêté Municipal n° 66-8 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion du déroulement d'épreuves sportives
Journal n°5657
du 25 février 1966
Arrêté Municipal n° 66-9 portant prolongation d'une autorisation d'occupation d'une parcelle domaniale
Journal n°5657
du 25 février 1966
Arrêté Municipal n° 66-10 portant prolongation d'une autorisation d'occupation de deux parcelles domaniales
Journal n°5668
du 13 mai 1966
Arrêté Municipal n° 66-18 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du XXIVe Grand Prix Automobile de Monaco et du VIIIe Grand Prix "Monaco F.3"
Journal n°5668
du 13 mai 1966
Arrêté Municipal n° 66-19 réglementant la circulation et la stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXIVe Grand Prix Automobile de Monaco et du VIIIe Grand prix "Monaco F.3"
Journal n°5658
du 4 mars 1966
Arrêté Municipal n° 66-3 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Bibliothécaire à la Bibliothèque Caroline