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Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision de M. le Maire en date du 6 juillet 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service Informatique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle Exchange ».
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 28 décembre 2018 par le notaire soussigné, Mme Jeannie LARINI, née ROLFO-BARBOTTO, domiciliée « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, à Monaco, a résilié par anticipation ...
Aux termes d'un acte reçu le 28 décembre 2018 par le notaire soussigné, Mme Jeannie LARINI, née ROLFO-BARBOTTO, domiciliée « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, à Monaco, a résilié par anticipation ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2019, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ... , domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2019, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 22 décembre 2002, M. Georges BLOT, ayant demeuré 19, avenue de l'Annonciade à Monaco, décédé le 20 avril 2018, a consenti des legs.
Conformément aux ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 28 décembre 2018 par le notaire soussigné, Mme Jeannie LARINI, née ROLFO-BARBOTTO, domiciliée « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, à Monaco, a résilié par anticipation ...
Aux termes d'un acte reçu le 28 décembre 2018 par le notaire soussigné, Mme Jeannie LARINI, née ROLFO-BARBOTTO, domiciliée « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, à Monaco, a résilié par anticipation ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
, domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2019, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ... , domicilié 22, rue Émile de Loth, à Monaco-Ville, ont renouvelé pour une période d'une année, à compter du 1er février 2019, la gérance libre consentie à M. Luca LITTARDI, domicilié 44, boulevard d'Italie, à ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 novembre 2018 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LIFESTYLE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 novembre 2018 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LIFESTYLE ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 novembre 2018 de l'association dénommée « CLAN DES GRANDS MALTS MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 novembre 2018 de l'association dénommée « CLAN DES GRANDS MALTS MONACO ».
Cette ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ... 9 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ... Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
'enseigne « D & D DESIGN D'INTERIEUR », a arrêté l'état des créances à la somme de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE-TROIS MILLE QUATRE-VINGT-UN EUROS ET QUATRE CENTIMES (1.553.081,04 euros), sous réserve des ... 'enseigne « D & D DESIGN D'INTERIEUR », a arrêté l'état des créances à la somme de UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE-TROIS MILLE QUATRE-VINGT-UN EUROS ET QUATRE CENTIMES (1.553.081,04 euros), sous réserve des ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL ALCHEMIE, dont le siège social se trouvait 25, boulevard de Belgique à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances ...
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL ALCHEMIE, dont le siège social se trouvait 25, boulevard de Belgique à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELARDI FOOD TRADING S.A.M. » en abrégé « BFT » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
Gabian à Monaco, ont décidé de modifier l'article 18 (année sociale) qui devient :
« Art. 18.
Année Sociale
L'année sociale commence le 1er juillet et finit le 30 juin. ».
II.- Les résolutions prises par ... Gabian à Monaco, ont décidé de modifier l'article 18 (année sociale) qui devient :
« Art. 18.
Année Sociale
L'année sociale commence le 1er juillet et finit le 30 juin. ».
II.- Les résolutions prises par l ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELARDI FOOD TRADING S.A.M. » en abrégé « BFT » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 janvier 2019 de l'association dénommée « DOREMIFA ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 janvier 2019 de l'association dénommée « DOREMIFA ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2019 de l'association dénommée « FÉDÉRATION DE MONTE-CARLO DE POLE DANSE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2019 de l'association dénommée « FÉDÉRATION DE MONTE-CARLO DE POLE DANSE ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.250 du 12 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... Ordonnance Souveraine n° 7.250 du 12 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux. ...