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Journal n°5720
du 12 mai 1967
Arrêté Municipal n° 67-26 réglementant la circulation des piétons sur la partie sud de la plate-forme du Quai Albert Ier à l'occasion du 14e Rendez-Vous International Scooters de Monaco les 10 et 11 juin 1967
Journal n°5423
du 11 septembre 1961
Arrêté Municipal n° 61-57 réglementant la circulation des piétons sur la partie Sud de la plate-forme du Quai Albert Ier à l'occasion du 8e Rendez-Vous International Scooters les 2 et 3 septembre 1961
Journal n°6546
du 11 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-13 du 3 mars 1983 prorogeant jusqu'au 20 mars 1983 les dispositions de l'arrêté n° 83-8 du 31 janvier 1983 modifiant temporairement les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (avenue de la Costa)
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêtés Municipaux n° 89-40 et n° 89-41 du 30 août 1989 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive
Journal n°7196
du 25 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-41 du 10 août 1995 réglementant la circulation des piétons sur la quai Albert 1er à l'occasion de la Monaco Kart Cup 1995
Journal n°5670
du 27 mai 1966
Arrêté Municipal n° 66-24 réglementant la circulation des piétons sur la partie de la plate-forme du Quai Albert Ier, à l'occasion du 13e Rendez-Vous International Scooters de Monaco les 11 et 12 juin 1966
Journal n°5577
du 21 août 1964
Arrêté Municipal n° 64-37 réglementant la circulation des piétons sur la partie sud de la plate-forme du Quai Albert Ier à l'occasion du 11e Rendez-vous International Scooters de Monaco les 5 et 6 septembre 1964
Journal n°5524
du 16 août 1963
Arrêté Municipal n° 63-42 réglementant la circulation des piétons sur la partie Sud de la plate-forme du Quai Albert Ier à l'occasion du 10e Rendez-Vous International Scooters les 7 et 8 septembre 1963
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
Arrêté Municipal n° 78 réglementant la circulation des piétons sur la partie Sud de la plate-forme du Quai Albert Ier à l'occasion du 7e Rendez-Vous International Scooters les 3 et 4 septembre 1960
Journal n°5472
du 20 août 1962
Arrêté Municipal n° 62-48 réglementant la circulation des piétons sur la partie Sud de la plateforme du Quai Albert Ier à l'occasion du 9e Rendez-Vous International Scooters les 1er et 2 septembre 1962
Journal n°6411
du 8 août 1980
Arrêté Municipal n° 80-50 du 29 juillet 1980 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté n° 79-38 du 29 juin 1979 créant un couloir de circulation réservé aux autobus urbains, aux autocars de tourisme, aux taxis et aux services d'urgence (avenue de Fontvieille, place du Canton, boulevard Charles III)
Journal n°6527
du 29 octobre 1982
Arrêté Municipal n° 82-56 du 18 octobre 1982 prorogeant jusqu'au 31 décembre 1982 les dispositions de l'arrêté municipal n° 82-18 du 15 mars 1982 réglementant le stationnement payant boulevard des Moulins (Horodateur)
Journal n°6759
du 10 avril 1987
Arrêté Municipal n° 87-22 du 1er avril 1987 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est déléguée dans les ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est déléguée dans les ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 28 juillet 2021 ;
Arrêtons ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 28 juillet 2021 ;
Arrêtons :
Article ...