Rechercher un journal, un article
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Avis de recrutement n° 98-62 d'un chef de section au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics.
La durée de l'engagement sera de trois ans ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics.
La durée de l'engagement sera de trois ans ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Avis de recrutement n° 2002-26 d'un chef de section au Service des Travaux Publics
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics à compter du 2 mai 2002.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics à compter du 2 mai 2002.
La durée de l ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-814 du 11 décembre 2008 relatif aux conditions d’organisation et de fonctionnement des conseils intérieurs des établissements scolaires
:
- l’établissement du règlement intérieur de l’établissement d’après le règlement-type arrêté par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
- l’adoption du projet d ... :
- l’établissement du règlement intérieur de l’établissement d’après le règlement-type arrêté par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
- l’adoption du projet d ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-427 du 29 juillet 2022 relatif au développement professionnel continu des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière.
obligation individuelle qui s'inscrit dans une démarche permanente.
Cette obligation s'impose aux préparateurs en pharmacie et aux préparateurs en pharmacie hospitalière mentionnés au titre III de la loi n° 1 ... obligation individuelle qui s'inscrit dans une démarche permanente.
Cette obligation s'impose aux préparateurs en pharmacie et aux préparateurs en pharmacie hospitalière mentionnés au titre III de la loi n° 1 ... Arrêté Ministériel n° 2022-427 du 29 juillet 2022 relatif au développement professionnel continu des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière. ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-147 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Processus de labellisation du secteur privé, en vue de l’amélioration de l’accueil en Principauté », dénommé « Label « Monaco Welcome Certified » » du Monaco Welcome & Business Office, présenté par le Ministre d’Etat
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Les ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Les ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-435 du 1er août 2022 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime en raison des travaux d'installation d'un émissaire en mer.
participant aux travaux.
Art. 4.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des ... participant aux travaux.
Art. 4.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des dérogations ... Arrêté Ministériel n° 2022-435 du 1er août 2022 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime en raison des travaux d'installation d'un émissaire en mer. ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Modification aux statuts - "S.C.S. COLI & CIE" -
Société en Commandite Simple au capital de 38.000 €
Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date à Monaco du 1er décembre 2003, dûment enregistrée, les associés de la S.C.S. COLI & Cie, ayant son siège social 31, avenue Princesse Grace à ... Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date à Monaco du 1er décembre 2003, dûment enregistrée, les associés de la S.C.S. COLI & Cie, ayant son siège social 31, avenue Princesse Grace à ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. «CASANOVA MONACO»
Société A Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros
Siège social : 33, avenue Saint-Michel - Monaco
BECIGNEUL. Mme Maria COCO, divorcée BECIGNEUL, demeurant 18, avenue Lyautey à La Celle Saint Cloud - 78170, a été nommée gérante, en remplacement.
L’article 12.1 des statuts, afférent à la gestion de la ... BECIGNEUL. Mme Maria COCO, divorcée BECIGNEUL, demeurant 18, avenue Lyautey à La Celle Saint Cloud - 78170, a été nommée gérante, en remplacement.
L’article 12.1 des statuts, afférent à la gestion de la ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 78ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 13ème Rallye Monte-Carlo Historique
dûment autorisés par les personnels de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 4.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du ... dûment autorisés par les personnels de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 4.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.795 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
'usage Mme Laurence Papouchado), Adjoint au Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès,
MM. Gert Van de Riet, Attaché de Direction aux Caisses Sociales de Monaco,
Marc Vassallo, Secrétaire ... 'usage Mme Laurence Papouchado), Adjoint au Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès,
MM. Gert Van de Riet, Attaché de Direction aux Caisses Sociales de Monaco,
Marc Vassallo, Secrétaire ... Ordonnance Souveraine n° 7.795 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service des Soins de Support et Soins Palliatifs du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.523 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service des Soins de Support et Soins Palliatifs du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-10 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (smeg) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Schéma des colonnes montantes d’électricité et de gaz»
contenant des données les concernant. Cette correspondance particulière mentionnera leur possibilité d’exercer leur droit d’accès, de modification et de suppression auprès de la Direction Générale de la SMEG ... contenant des données les concernant. Cette correspondance particulière mentionnera leur possibilité d’exercer leur droit d’accès, de modification et de suppression auprès de la Direction Générale de la SMEG ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
’Orgue avec Michel Bourcier (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 16 au 19 juillet, à 20 h 30,
« New Sleep » de William Forsythe, « Petite ... ’Orgue avec Michel Bourcier (France), organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 16 au 19 juillet, à 20 h 30,
« New Sleep » de William Forsythe, « Petite ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION S.A.M»
en abrégé «ENGECO S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.A.M.», ayant son siège 2, rue de la Lüjerneta, à Monaco ont décidé de modifier les articles 11 (cession et transmission des actions), 13 (conseil d’administration) et 24 (accès aux assemblées - pouvoirs), des ... .A.M.», ayant son siège 2, rue de la Lüjerneta, à Monaco ont décidé de modifier les articles 11 (cession et transmission des actions), 13 (conseil d’administration) et 24 (accès aux assemblées - pouvoirs), des ...