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Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.589 du 22 décembre 2004
portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Olivia, Hélène, Clélia, Suzanna PEIRETTI PARADISI, née le 26 octobre 1984 à ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Olivia, Hélène, Clélia, Suzanna PEIRETTI PARADISI, née le 26 octobre 1984 à ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-61 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2020-61 DU 22 JANVIER 2020 MODIFIANT L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N ... , en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2020-61 DU 22 JANVIER 2020 MODIFIANT L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2002 ... Arrêté Ministériel n° 2020-61 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-679 du 22 décembre 2003 fixant le classement des restaurants.
l'arrêté ministériel n° 97-138 du 26 mars 1997 portant modification de l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l'arrêté ministériel n ... l'arrêté ministériel n° 97-138 du 26 mars 1997 portant modification de l'arrêté ministériel n° 94-362 du 31 août 1994 fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°6443
du 20 mars 1981
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Naime
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Erede
Maestrini ... . 281).
Circulaire n° 81-44 du 9 mars 1981 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire MillitlIUM Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" mars 1981 (p. 282).
Circulaire n° 81-46 du 9 mars 1931 ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 999 du 22 février 2007 portant naturalisation monégasque
la Couronne entendu lors de sa séance du 29 novembre 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Frédéric, François, Roger LATORE, né le 26 janvier 1973 à Monaco, est naturalisé monégasque ... la Couronne entendu lors de sa séance du 29 novembre 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Frédéric, François, Roger LATORE, né le 26 janvier 1973 à Monaco, est naturalisé monégasque ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.409 du 22 juillet 2013 portant naturalisations monégasques
, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.782 du 22 février 2023 prorogeant le privilège concédé à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco d'exploiter en Principauté le pari mutuel sur les courses hippiques courues sur les hippodromes français.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 7.367 du 26 février 2019 prorogeant le privilège concédé à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 7.367 du 26 février 2019 prorogeant le privilège concédé à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco d ... Ordonnance Souveraine n° 9.782 du 22 février 2023 prorogeant le privilège concédé à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco d'exploiter en Principauté le pari mutuel sur les courses hippiques ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1330 du 22 avril 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté ... , modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté ...
Sommaires 1990
du 31 décembre 1990
).
ORDONNANCES SOUVERAINES
26 décembre 1989 Ordonnance Souveraine n° 9.660 du 26 décembre 1989 autorisant un Consul
Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 2).
26 décembre 1989 ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-521 du 22 juillet 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2013-508 du 4 octobre 2013 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n ... abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2021-521 du 22 juillet 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2013-508 du 4 octobre 2013 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-56 du 22 janvier 2020 fixant la liste des institutions publiques ou privées agréées à l'effet de donner une éducation ouvrière ou une formation syndicale.
de l'UFR, Faculté d'économie de Grenoble, Université Grenoble Alpes, CS 40700, 38058 Grenoble Cedex 9 ;
- Institut régional du travail, Aix Marseille Université, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix ... 40700, 38058 Grenoble Cedex 9 ;
- Institut régional du travail, Aix Marseille Université, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ;
- Institut de formation syndicale de Lyon ... Arrêté Ministériel n° 2020-56 du 22 janvier 2020 fixant la liste des institutions publiques ou privées agréées à l'effet de donner une éducation ouvrière ou une formation syndicale. ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
forfaitaire de déplacement
3,5
B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour)
Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco.
C - Frais ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
Parlement et du Conseil par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques (JO L 254 du 20.9.2016, p. 1).
modifié par :
1er décembre 2017 (3)
6
Règlement délégué ... 3 ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 1.4pt 7.1pt 1.4pt;height:3.0pt'>
26
none;border-bottom:double black 9.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 4.0pt 7.1pt 4.0pt;height:3.0pt'>
À l'exception de ses ... Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier.
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ... 3 ...
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ... Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier. ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ...