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Journal n°7176
du 7 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-26 du 24 mars 1995 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 53ème Grand Prix Automobile de Monaco et du 37ème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°7177
du 14 avril 1995
Arrêté Municipal n° 95-17 du 4 avril 1995 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 86-2 du 14 janvier 1986 concernant les conditions hygiéniques de congélation ou de surgélation, de conservation, de transport et de décongélation des denrées animales, d'origine animale et des denrées d'origine végétale
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-3 du 6 janvier 1997 complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-5 du 6 janvier 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 65ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1997 et du Challenge Prince Albert de Monaco
Journal n°7281
du 11 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-19 du 4 avril 1997 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Journal n°7281
du 11 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-32 du 7 avril 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi sur la circulation des piétons à l'occasion du Grand Prix de Monaco Historique
Journal n°7281
du 11 avril 1997
Arrêté Municipal n° 97-33 du 7 avril 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 55ème Grand Prix Automobile de Monaco et du 39ème Grand Prix "Monaco F.3"
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Arrêté Municipal n° 97-20 du 25 mars 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du Grand Prix de Monaco Historique et du 55ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Arrêté Municipal n° 97-27 du 19 mars 1997 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-4 du 6 janvier 1997 interdisant temporairement la circulation des piétons sur l'escalier Sainte-Dévote à l'occasion des travaux
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Arrêté Municipal n° 97-29 du 24 mars 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du Monte-Carlo Open'97
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 96-52 du 24 décembre 1996 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des manifestations du 700ème Anniversaire de la Dynastie des Grimaldi les 7 et 8 janvier 1997
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Erratum à l’arrêté municipal n° 2016-0916 du 14 mars 2016 publié au Journal de Monaco du 25 mars 2016
Il fallait lire page 756 :
« Mme Maria Pirredda-Giacheri est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 18 mars 2016 ».
au lieu de :
« Mme Maria pirredda-giacheri est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 17 mars 2016 ».
Le reste sans...
« Mme Maria Pirredda-Giacheri est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 18 mars 2016 ».
au lieu de :
« Mme Maria pirredda-giacheri est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 17 mars 2016 ».
Le reste sans...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Il fallait lire page 3484 :« Arrêté Municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique). »au lieu de :« Arrêté Ministériel n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularis...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2016-3274 du 16 septembre 2016 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Secrétariat Général), publié au Journal de Monaco du 23 septembre 2016\.
Il fallait lire page 2262 :« Mme Carole Crovetto née Coustet, Rédacteur au Secrétariat Général, cessera ses fonctions le 1er novembre 2016 »,au lieu de :« Mme Carole Crovetto née Coustet, Rédacteur au Secrétariat Général, cessera ses fonctions le 31 octobre 2016 ».Le...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Arrêté Municipal n° 2005-021 du 29 mars 2005 complétant l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...