Rechercher un journal, un article
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - RIVIERA DIFFUSION
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 16 bis, boulevard de Belgique - Monaco
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 octobre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013, folio Bd 22R, case 4, il a été décidé la modification des statuts de la société ainsi qu ... Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 octobre 2013, enregistré à Monaco le 11 novembre 2013, folio Bd 22R, case 4, il a été décidé la modification des statuts de la société ainsi qu ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2013 de l'association dénommée « Alizeta MC ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2013 de l'association dénommée « Alizeta MC ».
Cette association, dont ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 novembre 2013 de l’association dénommée « Association sportive et culturelle du ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 novembre 2013 de l’association dénommée « Association sportive et culturelle du ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- B. T., né le 16 novembre 1987 à Londres (Grande-Bretagne), de S. et de J-A. S., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 novembre 2013, enregistré, le nommé :
- B. T., né le 16 novembre 1987 à Londres (Grande-Bretagne), de S. et de J-A. S., de ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - RE.CO.BAT MONACO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Les Bougainvilliers - 15, allée Lazare Sauvaigo - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2013, les associés de la SARL RE.CO.BAT MONACO ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2013, les associés de la SARL RE.CO.BAT MONACO ont décidé de modifier l’objet social et en conséquence l’article 2 des statuts ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-296 du 21 janvier 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ... , conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2015 de l’association dénommée « Association pour le financement durable des ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2015 de l’association dénommée « Association pour le financement durable des ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.053 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-177 du 19 mars 2015 portant agrément de l’association dénommée « Solidarpole »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - ADONIS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 382.500 euros
Siège social : 39, avenue Princesse Grace - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2014, enregistrée à Monaco le 5 novembre 2014, Folio Bd 151 V, Case 5, les associés de la S.A.R.L. ADONIS ont décidé de ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 22 octobre 2014, enregistrée à Monaco le 5 novembre 2014, Folio Bd 151 V, Case 5, les associés de la S.A.R.L. ADONIS ont décidé de ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 avril 2015 de l’association dénommée « Chances for Children » en abrégé « C4C et ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 avril 2015 de l’association dénommée « Chances for Children » en abrégé « C4C et ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 avril 2015 de l’association dénommée « Porsche Club Monaco ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 avril 2015 de l’association dénommée « Porsche Club Monaco ».
Cette association ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 décembre 2014 de la Fédération dénommée « Fédération de Futsal ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 décembre 2014 de la Fédération dénommée « Fédération de Futsal ».
Cette ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.196 du 4 février 2015 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération et lui conférant le titre de Ministre Plénipotentiaire
Notre ordonnance n° 3.049 du 23 décembre 2010 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures ;
Vu Notre ordonnance n° 4.666 du 15 janvier 2014 modifiant la dénomination ... Notre ordonnance n° 3.049 du 23 décembre 2010 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures ;
Vu Notre ordonnance n° 4.666 du 15 janvier 2014 modifiant la dénomination ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 9, boulevard Rainier III, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - de soutenir la recherche sur les aspects sociaux-économiques du ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 9, boulevard Rainier III, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - de soutenir la recherche sur les aspects sociaux-économiques du ...