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Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.987 du 18 septembre 2008 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.990 du 18 septembre 2008 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.707 du 18 décembre 2000 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.707 du 18 décembre 2000 portant nominatio...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.252 du 10 juillet 2008 portant ouverture...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2.252 du 10 juillet 2008 portant ouverture...
Journal n°5261
du 4 août 1958
Arrêté Municipal relatif à la circulation
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
Arrêté Municipal portant nomination d'un Archiviste-Adjoint stagiaire
Journal n°5263
du 18 août 1958
Arrêté Municipal portant délégation de fonction
Journal n°5263
du 18 août 1958
Arrêté Municipal sur la circulation des véhicules
Journal n°5282
du 29 décembre 1958
Arrêté Municipal portant nomination d'un Secrétaire à la Police Municipale
Journal n°5282
du 29 décembre 1958
Arrêté Municipal portant nomination d'un Brigadier à la Police Municipale
Journal n°5265
du 1 septembre 1958
Arrêté Municipal relatif à la circulation
Journal n°5286
du 26 janvier 1959
Arrêté Municipal interdisant la circulation des véhicules dans les Lacets Saint-Léon
Journal n°5286
du 26 janvier 1959
Arrêté Municipal interdisant le stationnement des véhicules dans l'Impasse des Révoires
Journal n°5685
du 9 septembre 1966
Arrêté Municipal n° 66-43 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une dactylographe à la Bibliothèque Communale
Journal n°5700
du 23 décembre 1966
Arrêté Municipal n° 66-57 modifiant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73 du 20 juillet 1960 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue Emile de Loth)
Journal n°5700
du 23 décembre 1966
Arrêté Municipal n° 66-58 réglementant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Lacets Saint-Léon)