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Journal n°6969 du 19 avril 1991
Arrêté Municipal n° 91-13 du 16 avril 1991 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIXè Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIIè Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6974 du 24 mai 1991
Arrêté Municipal n° 91-14 du 14 mai 1991 réglementant le dépôt et l'élimination des ordures ménagères et déchets similaires
Journal n°6920 du 11 mai 1990
Arrêté Municipal n° 90-21 du 3 mai 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLVIIIe Grand Prix Automobile de Monaco et du XXXIIe Grand Prix "Monaco F. 3"
Journal n°6927 du 29 juin 1990
Arrêté Municipal n° 90-25 du 21 juin 1990 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 90-17 du 9 avril 1990 et portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de Monte-Carlo
Journal n°6947 du 16 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-47 du 31 octobre 1990 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 89-51 du 25 septembre 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en raison des travaux (îlot 4 de la Condamine)
Journal n°6945 du 2 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service de l'état civil)
Journal n°6984 du 2 août 1991
Arrêté Municipal n° 91-26 du 19 juillet 1991 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Plateforme centrale du quai Albert 1er)
Journal n°6976 du 7 juin 1991
Arrêté Municipal n° 91-21 du 28 mai 1991 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°6977 du 14 juin 1991
Arrêté Municipal n° 91-28 du 28 juin 1991 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 19 et 26 juillet, 13 et 20 août 1991
Journal n°6955 du 11 janvier 1991
Arrêté Municipal n° 91-1 du 2 janvier 1991 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 59ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1991
Journal n°6965 du 22 mars 1991
Arrêté Municipal n° 91-12 du 14 mars 1991 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 49ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°6953 du 28 décembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-48 du 7 novembre 1990 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°7986 du 15 octobre 2010
Erratum à l’arrêté municipal n° 2010-2868 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale), publié au Journal de Monaco du 1er octobre 2010.
Il fallait lire page 1961 :
Art. 5.
Le Jury de concours sera composé comme suit :
- M. P. PARIZIA Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ;
Le reste sans changement.
Journal n°8132 du 2 août 2013
Erratum à l’arrêté municipal n° 2013-2408 du 17 juillet 2013 portant nomination d’un Attaché Principal Hautement Qualifié dans les Services Communaux (Service Communication), publié au Journal de Monaco du 26 juillet 2013
Il fallait lire page 1510 :

Nous, Maire de la Ville de Monaco

Au lieu de

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté.
Journal n°7967 du 4 juin 2010
Erratum à l’arrêté municipal n° 2010-1601 du 19 mai 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Etat Civil et Nationalité) publié au Journal de Monaco du 28 mai 2010
Il fallait lire page 1054 :
Art. 2.
Les candidates devront remplir les conditions suivantes :
- être titulaire d’un B.E.P de secrétariat ;
Le reste sans changement.

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Version 2018.11.07.14