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Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1631 du 15 mai 2012 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 mai 2012, a été transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 mai 2012.
Le Maire,
G ... sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 mai 2012, a été transmise à S. E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 mai 2012.
Le Maire,
G ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 septembre 2012 de l’association dénommée «World Mixed Martial Arts».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 septembre 2012 de l’association dénommée «World Mixed Martial Arts».
Cette association ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire -
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Par acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2012, M. Robert MARTINI et Mme Myriam JUSTINIANY, son épouse, domiciliés 19, rue Princesse Florestine, à Monaco, et la «S.A.R.L. TOURNIER ... Par acte reçu par le notaire soussigné, le 22 octobre 2012, M. Robert MARTINI et Mme Myriam JUSTINIANY, son épouse, domiciliés 19, rue Princesse Florestine, à Monaco, et la «S.A.R.L. TOURNIER ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque d’Imagerie Dentaire 3 ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 septembre 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque d’Imagerie Dentaire 3 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 19 septembre 2012 de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 19 septembre 2012 de l’association dénommée «Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance souveraine n° 4.102 du 21 décembre 2012 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco auprès de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant nomination de Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant nomination de Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
pour une période de 3 années, du 22 septembre 2012 au 21 septembre 2015, la gérance libre consentie à Mlle Manola MARCHIORELLO, domiciliée 11, avenue Princesse Grace à Monaco concernant un fonds de ... pour une période de 3 années, du 22 septembre 2012 au 21 septembre 2015, la gérance libre consentie à Mlle Manola MARCHIORELLO, domiciliée 11, avenue Princesse Grace à Monaco concernant un fonds de ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
pour une période de 3 années, du 22 septembre 2012 au 21 septembre 2015, la gérance libre consentie à Mlle Manola MARCHIORELLO, domiciliée 11, avenue Princesse Grace à Monaco concernant un fonds de ... pour une période de 3 années, du 22 septembre 2012 au 21 septembre 2015, la gérance libre consentie à Mlle Manola MARCHIORELLO, domiciliée 11, avenue Princesse Grace à Monaco concernant un fonds de ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 30 mai 2012 de l’association dénommée «Club Détente Loisirs de Monaco CDLM».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 30 mai 2012 de l’association dénommée «Club Détente Loisirs de Monaco CDLM».
Cette ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
MODIFICATIONS AUX STATUTS - FORZA ROSSA MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 3 à 9, boulevard des Moulins - Monaco
affiché conformément à la loi, le 22 mai 2012.
Monaco, le 1er juin 2012. ... affiché conformément à la loi, le 22 mai 2012.
Monaco, le 1er juin 2012. ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 avril 2012 de l’association dénommée «Association OASIS (Organic Agriculture ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 17 avril 2012 de l’association dénommée «Association OASIS (Organic Agriculture ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 5 mai 2012 de l’association dénommée «Association des Golfeurs de la Principauté de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 5 mai 2012 de l’association dénommée «Association des Golfeurs de la Principauté de ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 26 avril 2011, Mme Giuseppina GUINETTI, ayant demeuré de son vivant 19, avenue des Spélugues à Monaco, décédée le 22 août 2011 à Milan (Italie ... Aux termes d’un testament olographe en date du 26 avril 2011, Mme Giuseppina GUINETTI, ayant demeuré de son vivant 19, avenue des Spélugues à Monaco, décédée le 22 août 2011 à Milan (Italie ...