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Journal n°8023 du 1 juillet 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - JP CONSTRUCTION
’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2011. Monaco, le 1er juillet 2011. ... ’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2011. Monaco, le 1er juillet 2011. ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.478 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.479 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ... 3 ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.480 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.481 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-573 du 20 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Football Association»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ; Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 septembre 2011 de l’association dénommée «Monaco Arts Contemporains». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 septembre 2011 de l’association dénommée «Monaco Arts Contemporains». Cette ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, 9, rue des Guelfes, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : • «Participation au Rallye «Aicha des Gazelles» au Maroc, • Participation au Rallye ... , dont le siège est situé à Monaco, 9, rue des Guelfes, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : • «Participation au Rallye «Aicha des Gazelles» au Maroc, • Participation au Rallye ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2011 de l’association dénommée «GenderHopes». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2011 de l’association dénommée «GenderHopes». Cette association ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 16 novembre 2011, Mme Camille AMADEI, vve de M. Charles FECCHINO, demeurant 24, rue Emile de Loth, à Monaco, et M. Pierre FECCHINO, demeurant 22 ...
Journal n°8033 du 9 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 juillet 2011 de l’association dénommée «TAO Centre d’Etudes et Applications ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 juillet 2011 de l’association dénommée «TAO Centre d’Etudes et Applications ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
CESSION DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION D’UN COGERANT NOMINATION D’UN NOUVEAU COGERANT - MODIFICATIONS AUX STATUTS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «NOVAX PHARMA S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment : - procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S.A ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment : - procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S.A ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Secrétariat de S.A.S. la Princesse de Monaco, Palais Princier, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : - «d’apporter soutien ... ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Secrétariat de S.A.S. la Princesse de Monaco, Palais Princier, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : - «d’apporter soutien ...
Journal n°8047 du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-661 du 9 décembre 2011 autorisant des virements de crédits
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la Constitution et notamment son article 72 ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ; Vu la loi n° 1.376 en date du 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la Constitution et notamment son article 72 ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de Budget ; Vu la loi n° 1.376 en date du 22 ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
Tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2012.
Samedi-Dimanche Dr ROUGE 21 et 22 Samedi-Dimanche Dr MARQUET 27 (Sainte-Dévote) Vendredi Dr LEANDRI 28 et 29 Samedi-Dimanche Dr SELLAM FEVRIER 4 et 5 Samedi-Dimanche Dr LANTERI ... Samedi-Dimanche Dr ROUGE 21 et 22 Samedi-Dimanche Dr MARQUET 27 (Sainte-Dévote) Vendredi Dr LEANDRI 28 et 29 Samedi-Dimanche Dr SELLAM FEVRIER 4 et 5 Samedi-Dimanche Dr LANTERI ...

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Version 2018.11.07.14