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Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.828 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 214 du 19 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-Inspecteur de police.
-Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.783 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.782 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.793 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.794 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.795 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.796 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.512 du 23 septembre 2002 portant nomination
d'un Capitaine de police
, Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.704 du 15 décembre 2000 portant rétrogradation d'un Brigadier de police
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.638 du 8 août 1992 portant nomination d'un Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police, avec effet du 26 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.977 du 3 octobre 2014 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Conseil Economique et Social
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.648 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Intendant dans les établissements d'enseignement.
Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ... Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.490 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Agent de police
police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 novembre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 novembre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.121 du 14 août 1999 portant rétrogradation d'un Brigadier-chef de police
Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang de Brigadier, avec effet du 28 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... , Brigadier-chef à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang de Brigadier, avec effet du 28 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.378 du 31 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Aérien Elève au Service de l'Aviation Civile
et Ordonnons :
M. Stéphane CLERC, Ouvrier Polyvalent à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé dans l'emploi de Contrôleur Aérien Elève au Service de l ... et Ordonnons :
M. Stéphane CLERC, Ouvrier Polyvalent à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé dans l'emploi de Contrôleur Aérien Elève au Service de l ...