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Journal n°8584
du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les ... obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-551 du 27 juin 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.
) posséder une expérience professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du décompte.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... Arrêté Ministériel n° 2019-551 du 27 juin 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-520 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/, dans un délai de ... ) justifier d'une expérience professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration Monégasque, dans le domaine du décompte.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2023-520 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État. ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-1 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Avis de recrutement n° 2011-53 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-144 d’un Chef de Section au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 26 juin 2012
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PAPEX EXPORTERS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
cessionnaire ou son mandataire.
Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux ... bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PAPEX EXPORTERS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - “KNIGHT VINKE ASSET MANAGEMENT (Monaco) S.A.M. ”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
’ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières ou des instruments financiers à terme pour le compte de tiers ;
- la gestion d’organismes de placement collectif de droit étranger ;
Et ... ’ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières ou des instruments financiers à terme pour le compte de tiers ;
- la gestion d’organismes de placement collectif de droit étranger ;
Et ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Avis de vacance n° 2001-102 d'un poste de comptable au Secrétariat Général
(Direction du Personnel)
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de comptable est vacant au Secrétariat Général (Direction du Personnel).
Les ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de comptable est vacant au Secrétariat Général (Direction du Personnel).
Les ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.936 du 10 mars 1999 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants :
- entre ... , des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants :
- entre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEGOND PROMOTION IMMOBILIERE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEGOND PROMOTION IMMOBILIERE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Délibération n° 2013-43 du 15 avril 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude ASAP portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par TEP au [18F] AV-45», dénommé «Etude ASAP - N° Eudract 2011-00184431-31»
sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au ... sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au ...