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Journal n°8220 du 10 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-217 du 2 avril 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 315/570). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes 315/570). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°7863 du 6 juin 2008
Avis de recrutement n° 2008-99 d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines pour une durée ...
Journal n°8491 du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-430 du 16 juin 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de placement des fonds ; Vu l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises ... 'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de placement des fonds ; Vu l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises ... Arrêté Ministériel n° 2020-430 du 16 juin 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié. ...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-458 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ; Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ; Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ... Arrêté Ministériel n° 2023-458 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié. ...
Journal n°8208 du 16 janvier 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « SYNOPTIC INTERNATIONAL » en abrégé « SYNINTER » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 17 novembre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SYNOPTIC INTERNATIONAL » en abrégé « SYNINTER », ayant son siège 15 bis ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 17 novembre 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SYNOPTIC INTERNATIONAL » en abrégé « SYNINTER », ayant son siège 15 bis ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Avis de recrutement n° 2009-87 d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics pour une ...
Journal n°8319 du 3 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 7 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-180 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-200 d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics pour une ...
Journal n°7986 du 15 octobre 2010
Avis de recrutement n° 2010-134 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
Avis de recrutement n° 2010-100 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ...
Journal n°7982 du 17 septembre 2010
Avis de recrutement n° 2010-121 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ...
Journal n°8168 du 11 avril 2014
Délibération n° 2014-50 du 12 mars 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d’instauration du méthotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Etude VACIMRA - n° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée. IV Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée. IV Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement ...
Journal n°7938 du 13 novembre 2009
Avis de recrutement n° 2009-156 d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Service des Travaux Publics pour une durée de ...
Journal n°7743 du 17 février 2006
Avis de recrutement n° 2006-12 de deux Opérateurs au Centre de Régulation du Trafic du Service des Titres de Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Opérateurs au Centre de Régulation du Trafic du Service des Titres de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Opérateurs au Centre de Régulation du Trafic du Service des Titres de ...

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Version 2018.11.07.14