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Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.340 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.341 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.342 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.343 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.344 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.345 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.346 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.347 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.348 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.349 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.350 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.352 du 4 juillet 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.412 du 15 juillet 2015 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.770 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ... 3 ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.770 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.724 du 2 avril 2012 portant nomination d’un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.599 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.599 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-363 du 28 mai 2015 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « De Chagall à Malévitch, la révolution des avant-gardes »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13mai2015 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13mai2015 ...