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Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-177 du 23 mars 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Groupe Marzocco Promotion » au capital de 500.000 euros.
et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article ... et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-178 du 23 mars 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Motors » au capital de 150.000 euros.
de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier ... de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-354 du 8 juillet 2005 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
et Sociale;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Sébastien GADY, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en ... et Sociale;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Sébastien GADY, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 137 du 9 août 2005 portant nomination et titularisation d'un
Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée ... 3 ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.670 du 6 juin 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.889 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de ... sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.889 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance souveraine n° 2.340 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.593 du 22 mai 1975 portant nomination d’un Professeur de ... 9 ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.593 du 22 mai 1975 portant nomination d’un Professeur de ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.342 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.053 du 30 mars 2007 portant nomination et
titularisation d'un Contrôleur Comptable au Service des Parkings Publics
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 887 du 22 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 887 du 22 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.001 du 16 décembre 2008 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
’Etat (Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme) ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’Etat (Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme) ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.949 du 3 septembre 2003 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jeanne ... établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Jeanne ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.076 du 25 novembre 2003 portant nomination
d'un Employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe GARELLI, Magasinier à l ... -Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe GARELLI, Magasinier à l ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.075 du 25 novembre 2003 portant nomination
d'un Attaché à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.788 du 16 mars 2001 portant nomination d'un Employé de bureau à l'Office des Emissions de ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.788 du 16 mars 2001 portant nomination d'un Employé de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.332 du 19 mai 2004 portant nomination et titularisation d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Sportifs de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
Sociale et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 mars 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ... Sociale et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 mars 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 857 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 858 du 18 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été communiquée ...