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Journal n°7436
du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le vendredi 31 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ... Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Avis de recrutement n° 2015-91 du Responsable de la salle de musculation du Stade Louis II
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ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents ... .
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... mandataire.
Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
CLASS REPRO MONACO - Société à Responsabilité Limitée -au capital de 15.000 euros -Siège social : 27, boulevard d'Italie « Le Margaret » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2019, les associés de la SARL « CLASS REPRO MONACO » ont décidé de supprimer la mention « sans stockage sur place » de l'objet social ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2019, les associés de la SARL « CLASS REPRO MONACO » ont décidé de supprimer la mention « sans stockage sur place » de l'objet social ... CLASS REPRO MONACO - Société à Responsabilité Limitée -au capital de 15.000 euros -Siège social : 27, boulevard d'Italie « Le Margaret » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à Moscou, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité : «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs»
l’avis motivé émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la direction du tourisme et des congrès de la principauté de ... l’avis motivé émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la direction du tourisme et des congrès de la principauté de ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à New Delhi, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité : «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs».
émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ... émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à Shanghai, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs»
émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ... émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à Dubaï, du traitement
automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs»
l’avis motivé émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de ... l’avis motivé émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à Sydney, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs»
émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ... émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 2 mai 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci à Tokyo, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs».
émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ... émis le 16 avril 2012 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-241 du 7 mai 2004 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics.
aux véhicules publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à taximètre ... aux véhicules publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à taximètre ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Délibération n° 2015-29 du 18 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet de comparer 3 modalités d’imagerie par tomographie d’émission de positons (TEP) disponibles en routine clinique pour la détection des localisations tumorales pulmonaires et de l’abdomen supérieur : la synchronisation respiratoire sur l’inspiration et l’expiration maximale (Gated-R), l’apnée prolongée (A) et la synchronisation respiratoire a posteriori basée sur l’amplitude (HD-CHEST) », dénommé « Etude GATING - Réf. 13-12 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du ... Vu la Constitution ;
Vu le Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DHT MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... cessionnaire ou son mandataire.
Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux ... Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DHT MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Modification aux statuts - " S.C.S. MOSTI & Cie "
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : "Le Shangri-La", 11 boulevard Albert Ier - Monaco
Albert 1er à Monaco, ont décidé de modifier l'article 2 (objet social) des statuts ainsi qu'il suit :
ART. 2.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
création ... Albert 1er à Monaco, ont décidé de modifier l'article 2 (objet social) des statuts ainsi qu'il suit :
ART. 2.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
création ...