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Journal n°8449
du 30 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.648 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Intendant dans les établissements d'enseignement.
Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ... Ordonnons :
M. Thomas Samarati, Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en qualité d'Intendant dans les établissements d'enseignement et ...
Journal n°7352
du 21 août 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.490 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Agent de police
police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 novembre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 novembre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.121 du 14 août 1999 portant rétrogradation d'un Brigadier-chef de police
Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang de Brigadier, avec effet du 28 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... , Brigadier-chef à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang de Brigadier, avec effet du 28 mai 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.378 du 31 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Aérien Elève au Service de l'Aviation Civile
et Ordonnons :
M. Stéphane CLERC, Ouvrier Polyvalent à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé dans l'emploi de Contrôleur Aérien Elève au Service de l ... et Ordonnons :
M. Stéphane CLERC, Ouvrier Polyvalent à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé dans l'emploi de Contrôleur Aérien Elève au Service de l ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.555 du 20 décembre 2004 portant nomination
d'un Rédacteur au Secrétariat Général du Conseil National.
:
Mme Laurence SABATE-GUAZZONE, Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée Rédacteur au Secrétariat Général du Conseil National.
Notre Secrétaire d ... :
Mme Laurence SABATE-GUAZZONE, Chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée Rédacteur au Secrétariat Général du Conseil National.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.076 du 5 juillet 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... française, est nommé Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er février 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.559 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis BASTIDE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Régis BASTIDE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.560 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien BERRE, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.561 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Carine MICQUIAUX, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.562 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Jenny PEYTRAUD, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée et titularisée dans ses fonctions, à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.563 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre WIOSKA, Lieutenant-inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé et titularisé dans ses fonctions, à compter du ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.511 du 23 septembre 2002 portant nomination de Capitaines-inspecteurs de police.
, Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... , Claude POUGET, Patrick REYNIER, Pierre SIMON, Yves SUBRAUD, Gilbert TALON, Gérard TIBERTI, Fabien VACHETTA, et Didier VARVELLO, Inspecteurs principaux de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Lieutenants de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Sous-Brigadiers de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.048 du 28 mars 2007 portant
nomination d'un Rédacteur au Conseil National
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mars 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...