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Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-186 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-188 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’O.R.L.)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-189 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’O.R.L.)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-61 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-62 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Ophtalmologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-492 du 8 octobre 2007 prorogeant
le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2006-22 du 13 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2006-22 du 13 ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-58 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Ophtalmologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-60 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-742 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives)
durée d’un an, à compter du 22 décembre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... durée d’un an, à compter du 22 décembre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
"BONINVEST S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 23 mai 2001.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 23 mai 2001.
I. - Aux ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-632 du 27 décembre 2004 prorogeant
le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2003-17 du 20 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2003-17 du 20 ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-255 du 18 mai 2007 prorogeant le délai imparti
à un collège arbitral pour rendre sa sentence
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2006-22 du 13 ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;
Vu l'arrêté n° 2006-22 du 13 ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.222 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier, Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hépato-Gastro-Entérologie)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.223 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier, Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Digestive).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.225 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ...