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Journal n°7396
du 25 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.054 du 17 juin 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire à cette même Direction, à compter du 24 juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... BROUSSE, Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire à cette même Direction, à compter du 24 juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.805 du 22 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Stade Louis II.
Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme Giusti, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en cette même qualité au Stade Louis II et titularisé ... Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme Giusti, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé en cette même qualité au Stade Louis II et titularisé ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.310 du 28 décembre 1999 portant nomination du Ministre d'Etat
Gouvernement de la République Française, est nommé à compter du 1er janvier 2000, Ministre d'Etat de Notre Principauté en remplacement de S.E. M. Michel LEVEQUE.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick LECLERCQ, Ministre Plénipotentiaire, mis à Notre ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 950 du 26 janvier 2007 portant nomination d'un Attaché de Presse au Centre de Presse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.828 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’une Aide-maternelle dans les établissements d’enseignement
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 214 du 19 septembre 2005 portant nomination
d'un Capitaine-Inspecteur de police.
-Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.783 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.782 du 25 avril 2003 portant nomination
d'un Capitaine de police.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.793 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.794 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.795 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier-chef de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.796 du 14 mai 2003 portant nomination
d'un Lieutenant de police.
, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.512 du 23 septembre 2002 portant nomination
d'un Capitaine de police
, Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Capitaine de police.
Cette nomination prend effet le 1er juillet 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.704 du 15 décembre 2000 portant rétrogradation d'un Brigadier de police
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.638 du 8 août 1992 portant nomination d'un Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police, avec effet du 26 octobre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.977 du 3 octobre 2014 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Conseil Economique et Social
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...