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Journal n°8371 du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-147 du 21 février 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Auxiliaire de Vie Scolaire à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-148 du 21 février 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Auxiliaire de Vie Scolaire à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
, il reçoit un double de la décision judiciaire qui sert de cadre aux conditions des visites. S'y référer et s'y conformer sont une obligation pour tous, usagers et intervenants. Dans le cas d ... des garanties techniques et professionnelles pour la bonne application, par les parents, de décisions de justice (…) ou de conventions relatives à l'accès de l'enfant à chacun de ses parents ou à tout ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°8339 du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-52 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Annuaire Communal sur Intranet » présentée par le Maire de Monaco.
, recueillir le consentement des intéressés. Elle constate que la nouvelle fonctionnalité envisagée est conforme à la finalité du traitement. Elle demande que le support de réception (clé USB) soit sécurisé ... , recueillir le consentement des intéressés. Elle constate que la nouvelle fonctionnalité envisagée est conforme à la finalité du traitement. Elle demande que le support de réception (clé USB) soit sécurisé ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
Avis de recrutement n° 2007-29 d'un Chef de parc au Service des Parkings Publics.
de gestion du personnel. ENVOI DES DOSSIERS En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... de gestion du personnel. ENVOI DES DOSSIERS En ce qui concerne les avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7507 du 10 août 2001
Avis de recrutement n° 2001-110 d'un chef de section au Service des Travaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics à compter du 1er janvier 2002. La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant au Service des Travaux Publics à compter du 1er janvier 2002. La durée de l ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
Décision du 30 octobre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier d’identification des gestionnaires des immeubles de la Principauté »
émis le 21 octobre 2013 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons la mise en œuvre, par la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, du traitement ... émis le 21 octobre 2013 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons la mise en œuvre, par la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, du traitement ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
MODIFICATION AUX STATUTS Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD - MONACO », ayant son siège ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD - MONACO », ayant son siège ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
Modification aux statuts - "P.C.C. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me P.-L. AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 7, rue du Gabian à Monaco, le 21 octobre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "P.C.C. S.A.M.", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 7, rue du Gabian à Monaco, le 21 octobre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "P.C.C. S.A.M.", réunis en ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Circulaire n° 2022-18 du 15 novembre 2022 relative aux Lundis 26 décembre 2022 (report du Dimanche 25 décembre 2022, jour de Noël) et 2 janvier 2023 (report du Dimanche 1er janvier 2023, jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Lundis 26 décembre 2022 et 2 janvier 2023 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés quel ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Lundis 26 décembre 2022 et 2 janvier 2023 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés quel ... Circulaire n° 2022-18 du 15 novembre 2022 relative aux Lundis 26 décembre 2022 (report du Dimanche 25 décembre 2022, jour de Noël) et 2 janvier 2023 (report du Dimanche 1er janvier 2023, jour de l ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «COFIMO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de deux assemblées générales extraordinaires des 25 novembre et 22 décembre 2011, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COFIMO» ayant son siège 5 bis, avenue Princesse ... I.- Aux termes de deux assemblées générales extraordinaires des 25 novembre et 22 décembre 2011, les actionnaires de la société anonyme monégasque «COFIMO» ayant son siège 5 bis, avenue Princesse ...
Journal n°8528 du 5 mars 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Monaco des anciens « fiefs » des Grimaldi de Monaco ou des sites ayant un lien historique direct avec la Principauté de Monaco, sous la forme de « rencontres » ; - De communiquer et de promouvoir auprès ... Principauté de Monaco des anciens « fiefs » des Grimaldi de Monaco ou des sites ayant un lien historique direct avec la Principauté de Monaco, sous la forme de « rencontres » ; -         De communiquer et de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Délibération n° 2013-101 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable a la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la Médiathèque Communale » présenté par la Commune de Monaco
’emprunt ; - la gestion des retards de restitution de documents ; • suivi des correspondances avec les abonnés ; • gestion de l’OPAC (Online Public Accès Catalog) ; • envoi et suivi de correspondances avec les ... ’emprunt ; - la gestion des retards de restitution de documents ; • suivi des correspondances avec les abonnés ; • gestion de l’OPAC (Online Public Accès Catalog) ; • envoi et suivi de correspondances avec les ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-405 du 18 août 2005 habilitant un agent de la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
pollution et aux bruits troublants la tranquillité publique. ART. 2 Le Conseiller de Gouvernement pour l'Equipement, l'Environnement et l'Urbanisme et le Conseiller de Gouvernement pour l ... pollution et aux bruits troublants la tranquillité publique. ART. 2 Le Conseiller de Gouvernement pour l'Equipement, l'Environnement et l'Urbanisme et le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-193 d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du Département de l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du ...

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Version 2018.11.07.14