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Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-505 du 6 septembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Bridge»
par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-70 du 10 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «La Carabine de Monaco»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix février deux mille dix.
Le Ministre d ... 3 ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix février deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-86 du 23 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Comité National des Traditions Monégasques»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois février ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois février ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-222 du 30 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monte-Carlo Ski Club»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-223 du 30 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Boules»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille dix.
Le Ministre d ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-224 du 30 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fight Aids Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-256 du 19 mai 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque des Echecs»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille dix ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille dix ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-349 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Voltige»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-350 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Mission Enfance»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-351 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Femina Sports de Monaco»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille dix.
Le Ministre d ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-352 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «La Prévention Routière Monégasque»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-40 du 21 janvier 2010 portant agrément de l’association dénommée «Judo Club de Monaco (JCM)»
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un janvier deux mille dix.
Le Ministre d ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un janvier deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-54 du 5 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Moto-Club de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-55 du 5 février 2010 portant agrément de l’association dénommée «Studio de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-467 du 15 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Taekwondo»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ...