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Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société V.F. Cursi.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la Société V.F. Cursi.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Mullot R.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. Mullot R.
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Décision Souveraine en date du 10 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la Grande Papeterie de Monte-Carlo
Par Décision Souveraine en date du 10 juin 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la «Grande Papeterie de Monte-Carlo».
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Décision Souveraine en date du 15 juin 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Optimat S.A.M
Par Décision Souveraine en date du 15 juin 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société «Optimat S.A.M.».
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Décision Souveraine en date du 16 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. Boucherie Parisienne
Par Décision Souveraine en date du 16 juin 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Boucherie Parisienne».
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat»
Par Décision Souveraine en date du 20 juin 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat»
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Décision Souveraine en date du 20 avril 2010 nommant un membre du Conseil d’Administration pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace jusqu’au 30 juillet 2012.
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de quatre années à compter du 7 octobre 2011, les membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco :
- S.E. M. Bernard Fautrier, Vice-Président,
- S.E. M. Bernard Fautrier, Vice-Président,
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 12 septembre 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à M. Nicolas Matile-Narmino, propriétaire-exploitant les boutiques «Allione Fleurs» & «Narmino, Fleuriste Decorateur».
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à M. Nicolas Matile-Narmino, propriétaire-exploitant les boutiques «Allione Fleurs» & «Narmino, Fleuriste Decorateur».
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Boutique Louis Sciolla.
Par Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Boutique Louis Sciolla.
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2009
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et not...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et not...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 15 novembre 2011, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Joaillerie de Monaco».
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Décision Souveraine en date du 26 octobre 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à «Repossi Joailliers»
Par Décision Souveraine en date du 26 octobre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à «Repossi Joailliers».
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Décision Souveraine en date du 26 novembre 2014 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 26 novembre 2014, MM. James Charrier et Jean-Pierre Gastinel ont été nommés, respectivement Président et Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes.
Journal n°8211
du 6 février 2015
Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour une durée de trois ans les Membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme
...
Mme
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Version 2018.11.07.14