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Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.514 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Lieutenants de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Christian DURAND, Jean-Pierre GAZZO, Pierre LAUNOIS, Claude NIRANI et Jean-Paul PESCI, Officiers de paix à la Direction de la Sûreté Publique, sont ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.515 du 23 septembre 2002 portant nomination
de Sous-Brigadiers de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
MM. Gilbert LANDRA, Charles MOLINA, Pascal PEGLION et Michel ROUBERT, Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Sous ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.820 du 6 mars 2018 portant nomination d'un Administrateur au Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation.
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 février 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 février 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.835 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
. Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ... . Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.725 du 21 mars 2005 portant nomination
d'un Brigadier de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-401 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Lionel Sguaglia, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Lionel Sguaglia, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-342 du 21 juin 2012 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Létizia Alessandri est nommée Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Létizia Alessandri est nommée Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.910 du 11 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.910 du 11 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-287 du 8 juin 2005 portant nomination d'un
Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Franck DIERS, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Franck DIERS, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-288 du 8 juin 2005 portant nomination d'un
Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Eddo SELIMOVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Eddo SELIMOVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-9 du 12 janvier 2007 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Fabien STELLA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Fabien STELLA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.557 du 16 août 2000 portant nomination d'un Sous-brigadier de police.
Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 15 août 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 15 août 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.495 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Sous-brigadier de police.
de Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis DANNA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-brigadier à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.489 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Brigadier-chef de police.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Bernard GROLIER, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-chef à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.490 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Brigadier-chef de police.
Gouvernement en date du 26 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane DELAYGUE, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-chef à cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...