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Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Avis de recrutement n° 2005-149 d'un Attaché Principal
à la Direction de l'Expansion Economique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal à la Direction de l'Expansion Economique pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal à la Direction de l'Expansion Economique pour une durée ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
. Toutefois, ils disposent d’un droit d’accès et de rectification de leurs données en s’adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse ... nominatives. Toutefois, ils disposent d'un droit d'accès et de rectification de leurs données en s'adressant au service chargé de la gestion des demandes de bourses de la Direction de l'Éducation Nationale, de ... Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
SEANCE PUBLIQUE DU 11 DECEMBRE 2006 - 664ème Séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS
(p. 2.908).
II. CAMPAGNE DU CONSEIL DE L’EUROPE : « LES PARLEMENTS UNIS POUR COMBATTRE LA ... SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS
(p. 2.908).
II. CAMPAGNE DU CONSEIL DE L’EUROPE : « LES PARLEMENTS UNIS POUR COMBATTRE LA ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Direction des Services Fiscaux - Rappel des obligations déclaratives
1964 sont tenues d’adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ... 1964 sont tenues d’adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Délibération n° 2014-07 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux établissements et aux professionnels de santé émettant des factures électroniques pour la CAMTI» présenté par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants
en œuvre par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux ... en œuvre par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants d’un traitement automatisé ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Délibération n° 2015-93 du 21 octobre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des dossiers donneurs et receveurs de sang de l’établissement de transfusion sanguine » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
sanguine (ETS) en charge des opérations.
Il a pour objet d’assurer la gestion des informations relatives aux donneurs de sang, aux dons et aux receveurs de dons de sang par l’ETS dans le respect de la ... sanguine (ETS) en charge des opérations.
Il a pour objet d’assurer la gestion des informations relatives aux donneurs de sang, aux dons et aux receveurs de dons de sang par l’ETS dans le respect de la ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-518 du 3 octobre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation de règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux, modifié.
réalisée par un cadre des jeux et un représentant de la Direction Administrative ou de la Direction Financière. ».
Art. 2.
Les articles 8.1 et 8.2 de l’arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant ... par un cadre des jeux et un représentant de la Direction Administrative ou de la Direction Financière. ».
Art. 2.
Les articles 8.1 et 8.2 de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant ... Arrêté Ministériel n° 2022-518 du 3 octobre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation de règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
éventuelles au lieu de situation des locaux, objet de la cession de droit au bail, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 janvier 2019.
... éventuelles au lieu de situation des locaux, objet de la cession de droit au bail, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 18 janvier 2019.
... CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
éventuelles au lieu de situation des locaux, objet de la cession de droit au bail, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 janvier 2019.
... éventuelles au lieu de situation des locaux, objet de la cession de droit au bail, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 25 janvier 2019.
... CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Délibération n° 2013-103 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Promouvoir le concours international des feux d’artifice pyromélodiques de Monaco » présenté par la Commune de Monaco
Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion de l’attribution du prix du public lors du concours ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion de l’attribution du prix du public lors du concours ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.579 du 16 septembre 2000 portant réglementation des appareils utilisés dans la pratique de la plongée subaquatique autonome à l'air
Inspection Visuelle" (TIV)
1. Délimitation des appareils
Seules peuvent être visitées au sein :
- des services de l'Etat (Compagnie des Carabiniers du Prince, Direction de la Sûreté Publique, Compagnie ... " (TIV)
1. Délimitation des appareils
Seules peuvent être visitées au sein :
- des services de l'Etat (Compagnie des Carabiniers du Prince, Direction de la Sûreté Publique, Compagnie des ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Nouveaux agréments délivrés par la CCAF, modifications et retraits d'agréments.
habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :
1 - la gestion pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou d'instruments financiers à terme ;
2 - la gestion de fonds ... Nouveaux agréments délivrés par la CCAF, modifications et retraits d'agréments. ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Avis de recrutement n° 2008-126 d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires de la Direction ... La Direction des Ressources Humaines et la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires de la Direction ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis de recrutement n° 2014-95 d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Avis de recrutement n° 2015-174 d’un(e) Infirmier(ère) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(ère) pour l’Inspection Dentaire à l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(ère) pour l’Inspection Dentaire à l ...