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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Délibération n° 2013-154 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des fournisseurs et des demandes d’achat » présenté par Monaco Télécom SAM
droits des personnes concernées
Les droits d’accès, de modification et de suppression sont exercés par voie postale auprès de la Direction des achats. Le délai de réponse est de 30 jours.
La Commission ... droits des personnes concernées
Les droits d’accès, de modification et de suppression sont exercés par voie postale auprès de la Direction des achats. Le délai de réponse est de 30 jours.
La Commission ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-01 du 6 janvier 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude non interventionnelle évaluant la rémission à 6 mois et le maintien de la réponse à 12 mois chez des patients présentant une polyarthrite rhumatoïde modérée à sévère traités par upadacitinib », dénommé « Étude UPHOLD ».
transfert de données vers la maison mère, sise aux États-Unis d’Amérique, à des fins d’archivage des informations des patients ayant consenti à participer à la recherche non interventionnelle UPHOLD ;
- la ... délibération n° 2021-270 du 15 décembre 2021 autorisant le transfert de données vers la maison mère, sise aux États-Unis d'Amérique, à des fins d'archivage des informations des patients ayant consenti à ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude non interventionnelle évaluant la rémission à 6 mois et le maintien de la réponse à 12 mois chez des patients présentant une ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Circulaire n° 2021-16 du 26 novembre 2021 relative aux Samedis 25 décembre 2021 (jour de Noël) et 1er janvier 2022 (jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Samedis 25 décembre 2021 et 1er janvier 2022 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Samedis 25 décembre 2021 et 1er janvier 2022 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2021-16 du 26 novembre 2021 relative aux Samedis 25 décembre 2021 (jour de Noël) et 1er janvier 2022 (jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Circulaire n° 2019-14 du 25 novembre 2019 relative aux mercredis 25 décembre 2019 (jour de Noël) et 1er janvier 2020 (jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les mercredis 25 décembre 2019 et 1er janvier 2020 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les mercredis 25 décembre 2019 et 1er janvier 2020 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2019-14 du 25 novembre 2019 relative aux mercredis 25 décembre 2019 (jour de Noël) et 1er janvier 2020 (jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Circulaire n° 2020-11 du 25 novembre 2020 relative aux Vendredis 25 décembre 2020 (jour de Noël) et 1er janvier 2021 (jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les vendredis 25 décembre 2020 et 1er janvier 2021 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les vendredis 25 décembre 2020 et 1er janvier 2021 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2020-11 du 25 novembre 2020 relative aux Vendredis 25 décembre 2020 (jour de Noël) et 1er janvier 2021 (jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Circulaire n° 2018-15 du 27 novembre 2018 relative aux Mardis 25 décembre 2018 (Jour de Noël) et 1er janvier 2019 (Jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Mardis 25 décembre 2018 et 1er janvier 2019 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les Mardis 25 décembre 2018 et 1er janvier 2019 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2018-15 du 27 novembre 2018 relative aux Mardis 25 décembre 2018 (Jour de Noël) et 1er janvier 2019 (Jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Circulaire n° 2023-17 du 14 novembre 2023 relative aux Lundis 25 décembre 2023, jour de Noël et 1er janvier 2024, jour de l'an, jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les lundis 25 décembre 2023 et 1er janvier 2024 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les lundis 25 décembre 2023 et 1er janvier 2024 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2023-17 du 14 novembre 2023 relative aux Lundis 25 décembre 2023, jour de Noël et 1er janvier 2024, jour de l'an, jours fériés légaux. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-151 d'une sténodactylographe
à la Direction des Relations Extérieures.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de sténodactylographe va être vacant à la Direction des Relations Extérieures.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de sténodactylographe va être vacant à la Direction des Relations Extérieures.
La durée de l ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-647 du 21 novembre 2002 fixant les mesures générales à appliquer pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement couverts et des parcs de stationnement à rangement automatisé de véhicules à moteur
visant au remplacement d'installations techniques sont entrepris, les dispositions du présent arrêté sont applicables aux seules parties de la construction ou des installations modifiées.
Toutefois, si ... visant au remplacement d'installations techniques sont entrepris, les dispositions du présent arrêté sont applicables aux seules parties de la construction ou des installations modifiées.
Toutefois, si ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-135 d'une secrétaire-sténodactylographe
à la Direction des Relations Extérieures.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 18 DECEMBRE 2002 - 615ème Séance
II – DISCUSSION DE PROJETS ET PROPOSITION DE LOI :
1° - Projet de loi, n° 742, relatif aux dispositifs médicaux (suite)(p. 2010). (Rapporteur de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires ... II – DISCUSSION DE PROJETS ET PROPOSITION DE LOI :
1° - Projet de loi, n° 742, relatif aux dispositifs médicaux (suite)(p. 2010). (Rapporteur de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Avis de recrutement n° 2001-64 d'une sténodactylographe
à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux.
La durée de l ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux.
La durée de l ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-118 d'un Chef de section à la Direction de l'Environnement,
de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Avis de recrutement n° 98-194 d'un chef de section
à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications à compter ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications à compter ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Avis de recrutement n° 98-73 d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès.
- neuf sont à recruter du 15 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès.
- neuf sont à recruter du 15 ...