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Journal n°6918 du 27 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-19 du 13 avril 1990 portant abrogation de l'arrêté municipal n° 90-6 et nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6839 du 21 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-54 du 10 octobre 1988 interdisant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Grand Prix Formule 40)
Journal n°6842 du 11 novembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-61 du 2 novembre 1988 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°6886 du 15 septembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-43 du 7 septembre 1989 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6876 du 7 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-28 du 26 juin 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 21 et 28 juillet, 11 et 16 août 1989
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-51 du 29 septembre 1988 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er et quai Antoine 1er)
Journal n°6947 du 16 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-45 du 31 octobre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
Journal n°6915 du 6 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-15 du 21 mars 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 48ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°7208 du 17 novembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-56 du 8 novembre 1995 complétant l'arêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
Journal n°7194 du 11 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d'un Professeur de Formation Musical de l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7194 du 11 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d'un Directeur Adjoint de l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7113 du 21 janvier 1994
Arrêté Municipal n° 94-2 du 14 janvier 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive de voitures anciennes
Journal n°7202 du 6 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d'un Professeur de trompette à l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7203 du 13 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-49 du 9 octobre 1995 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une épreuve sportive (IXème Triahtlon de Monaco)
Journal n°7204 du 20 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un Professeur de saxophone à l'Académie de Musique Rainier III

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Version 2018.11.07.14