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Journal n°6536
du 31 décembre 1982
Arrêtés Municipaux n° 82-66 et n° 82-67 du 23 décembre 1982 relatifs à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
Journal n°6563
du 8 juillet 1983
Arrêté Municipal n° 83-31 du 27 juin 1983 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville,à l'occasion des défilés humoristiques des 15 juillet, 13 et 17 août 1983
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-21 du 3 avril 1984 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6603
du 13 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-22 du 30 mars 1984 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe au Service de l'Etat civil
Journal n°6604
du 20 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-24 du 9 avril 1984 réglementant la circulation et la stationnement des véhicules à l'occasion du montage des installations du XLIIème Grand Prix Automobile de Monaco du XXVIème Grand Prix "Monaco F3"
Journal n°6610
du 1 juin 1984
Arrêté Municipal n° 84-31 du 25 mai 1984 modifiant temporairement les dispositions de l'arrêté municipal n° 83-33 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue Prince Pierre)
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-1 du 1er janvier 1983 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pourn les Elections au Conseil National du 9 janvier 1983
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-2 du 6 janvier 1983 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 51ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1983
Journal n°6617
du 20 juillet 1984
Arrêté Municipal n° 84-33 du 9 juillet 1984 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 20 et 27 juillet, 14 et 18 août 1984
Journal n°6625
du 14 septembre 1984
Décision Souveraine 84-38 du 4 septembre 1984 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Municipal n° 84-26 du 17 avril 1984 modifiant temporairement les dispositions de l'arrêté municipal 83-33 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue Prince Pierre)
Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Municipal n° 89-39 du 7 août 1989 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux (Boulevard Rainier III)
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Municipal n° 89-26 du 13 juin 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occcasion du 40ème Anniversaire de Règne de Son Altesse Sérénissime le Prince Rainier III
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-33 du 3 septembre 1990 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-34 du 7 septembre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville et abrogeant les dérogations temporaires en vigueur dans le secteur de Monte-Carlo