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Journal n°7034
du 17 juillet 1992
Décision Souveraine en date du 9 juillet 1992 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fédération Monégasque de Tennis
Journal n°7092
du 27 août 1993
Décision Souveraine en date du 13 août 1993 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la maison "Reverdy"
Journal n°7076
du 7 mai 1993
Décision Souveraine du 29 avril 1993 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Energie"
Journal n°6970
du 26 avril 1991
Décision Souveraine en date du 5 avril 1991 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" de S.A.S le Prince Souverain
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Décision Souveraine du 27 avril 1990 accordant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" à M. Brian GLOCKLER
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Décision Souveraine du 11 décembre 1990 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1988
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Décision Souveraine en date du 5 mars 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM.Patrick Maselis, Président,
Amedeo Missaglia, Premier...
MM.Patrick Maselis, Président,
Amedeo Missaglia, Premier...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 6 février 2012 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 6 février 2012, sont confirmées pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Grane...
M. l’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Grane...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 10 février 2012 nommant un Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 10 février 2012, M. Thomas Fouilleron a été nommé Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain.
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie»
Par Décision Souveraine en date du 18 septembre 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l’Energie» les personnes suivantes :
S.E. M. Bernard F...
S.E. M. Bernard F...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 13 novembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les Membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » jusqu’au 19 janvier 2015 :
- M. Régis DEBRAY, en re...
- M. Régis DEBRAY, en re...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Décision Souveraine en date du 21 juillet 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Monaco Top Voyages»
Par Décision Souveraine en date du 21 juillet 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Monaco Top Voyages».
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Costa Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Costa Monaco.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture.
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» à Cartier, Joailliers.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à Cartier, Joailliers.