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Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-939 du 4 octobre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-690 du 11 juillet 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de Mme Mélissa Marcel, en date du 10 août 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n ... de Mme Mélissa Marcel, en date du 10 août 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-909 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'usage Mme Anne-Laure Schubler-Terlizzi), en date du 8 août 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anne-Laure Terlizzi ... d'usage Mme Anne-Laure Schubler-Terlizzi), en date du 8 août 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anne-Laure Terlizzi ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-910 du 27 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'usage Mme Nathalie Dall'osso), en date du 28 juin 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie Gasparini (nom d'usage Mme ... 'usage Mme Nathalie Dall'osso), en date du 28 juin 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie Gasparini (nom d'usage Mme ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-707 du 25 septembre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-276 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'usage Mme Claire-Lise Sestini), en date du 19 juillet 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel ... 'usage Mme Claire-Lise Sestini), en date du 19 juillet 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-479 du 15 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 19 septembre 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 19 septembre 2022.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020 ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-380 du 26 juin 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère d ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère d ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-705 du 26 août 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Alexia Realini (nom d'usage Mme Alexia Ramirez), en date du 25 février 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons ... établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Alexia Realini (nom d'usage Mme Alexia Ramirez), en date du 25 février 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-727 du 12 novembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
19 septembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 octobre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Chloé ESPINOSA, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... 19 septembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 octobre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Chloé Espinosa, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-607 du 3 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-443 du 23 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1009 du 4 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Peysson), Agent de service au sein des Établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 décembre 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement ... Peysson), Agent de service au sein des Établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 décembre 2020\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-36 du 20 janvier 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
et de la Terre dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Laure Valli, épouse Bottaro, en date du 24 novembre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ... Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Laure Valli, épouse Bottaro, en date du 24 novembre 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-846 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Peysson), Agent de service au sein des Établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 décembre 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement ... Peysson), Agent de service au sein des Établissements d'enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 décembre 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018 ...