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Journal n°8335
du 23 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.423 du 20 juin 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.597 du 12 octobre 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.389 du 16 mai 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.869 du 14 juillet 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.267 du 22 février 2002 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail.
Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ... Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.159 du 24 janvier 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.018 du 30 octobre 2012 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7244
du 26 juillet 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.995 du 16 juillet 1996 modifiant l'article 11 de l'ordonnance souveraine n° 11.292 du 29 juin 1994 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.058 du 10 juin 1983 sur les marques de fabrique, de commerce ou de service
Journal n°7244
du 26 juillet 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.996 du 16 juillet 1996 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités prévues par les textes organisant la protection de la propriété industrielle
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.762 du 22 décembre 1992 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
Journal n°7089
du 6 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.919 du 4 juin 1993 portant nomination d'un Inspecteur de l'Habitat à la Direction du l'Habitat
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
Ordonnance Souveraine n° 11.149 du 13 janvier 1994 modifiant l'ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et dépendances portuaires
Journal n°7167
du 3 février 1995
Ordonnance Souveraine n° 11.454 du 26 janvier 1995 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
Journal n°7167
du 3 février 1995
Ordonnance Souveraine n° 11.455 du 26 janvier 1995 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
Journal n°7158
du 2 décembre 1994
Ordonnance Souveraine n° 11.397 du 21 novembre 1994 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.418 du 6 décembre 1978 fixant, en ce qui concerne le registre spécial d'inscription, les modalités d'application de la loi n° 1.008 du 4 juillet 1978 sur la profession d'agent commercial
Journal n°7151
du 14 octobre 1994
Ordonnance Souveraine n° 11.354 du 4 octobre 1994 modifiant l'ordonnance souveraine n° 7.101 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile
Journal n°7137
du 8 juillet 1994
Ordonnance Souveraine n° 11.291 du 29 juin 1994 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accomplissement des formalités prévues par les textes organisant la protection de la propriété industrielle