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Journal n°8385
du 8 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements disponibles en 2019.
de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2019.
de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Appel à candidatures « Engelin », « U Pavayùn » et autres logements disponibles.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Décision de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 29 septembre 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la CCSS ».
relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ... relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
Castelleretto, 2ème étage, d'une superficie de 19 m² et 3,70 m² de balcon.
Loyer mensuel : 331 € + 25 € de charges.
Horaires de visite : les mercredis 06/09 de 13 h à 14 h et 13/09 de 12 h à 13 h.
Les personnes ... Castelleretto, 2ème étage, d'une superficie de 19 m² et 3,70 m² de balcon.
Loyer mensuel : 331 € + 25 € de charges.
Horaires de visite : les mercredis 06/09 de 13 h à 14 h et 13/09 de 12 h à 13 h.
Les personnes ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Appel à candidatures « Engelin », « U Pavayùn » et autres logements disponibles.
prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ... prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 21 juin 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'activité médicale ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Appel à candidatures « Engelin », « U Pavayùn » et autres logements disponibles.
prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ... prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 12 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle des accès aux locaux de l'Office de la Médecine du Travail par un système de badges ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 12 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la paie des salariés ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Appel à candidatures « Engelin », « U Pavayùn » et autres logements disponibles.
prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ... prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 12 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative des salariés de l'OMT ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine en date du Travail du 1er août 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations, de la sécurité et de la traçabilité des accès ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de concours externe sur titres d'accès au grade de Maître Ouvrier Gouvernant(e) - Secteur Hôtelier Restauration.
Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace avant vendredi 19 mai 2017, 17 heures, dernier délai, le cachet de la poste faisant foi.
Leur candidature devra comporter :
- une demande d'admission à ... Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace avant vendredi 19 mai 2017, 17 heures, dernier délai, le cachet de la poste faisant foi.
Leur candidature devra comporter :
- une demande d'admission à ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident, Maternité des Travailleurs Indépendants en date du 27 mars 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Transmission annuelle par la CAMTI d'un fichier ciblant une population concernée par le dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale ».
loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 ... loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 ...