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Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.051 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.058 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.059 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.369 du 17 juin 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.392 du 8 juillet 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.430 du 20 juillet 2015 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal au Stade Louis II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.817 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent Technique au Stade Louis II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.865 du 1er juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal au Stade Louis II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.888 du 10 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale
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Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-365 du 10 juin 2016 portant nomination d’un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.315 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section au Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
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Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.365 du 17 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses
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Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.367 du 17 juin 2015 portant nomination et titularisation d’un Maître-Nageur-Sauveteur dans les établissements d’enseignement
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.368 du 17 juin 2015 portant nomination et titularisation d’une Infirmière dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...