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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Délibération n° 2013-116 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « la gestion des obligations issues de la règlementation dite « FATCA »
applicables aux traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « la gestion des obligations issues de la règlementation dite « FATCA »» mis en œuvre par les établissements financiers, et ... applicables aux traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « la gestion des obligations issues de la règlementation dite « FATCA »» mis en œuvre par les établissements financiers, et ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Avis de recrutement n° 2013-41 d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque)
conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont ... , des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - South Rock International (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Avis de recrutement n° 2014-58 d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Avis de recrutement n° 2018-5 d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat (Secteur Protégé), pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat (Secteur Protégé), pour ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3140 du 16 octobre 2012 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la course à pied «Challenge Run» organisée dans le cadre de la 30ème Conférence Européenne de l’Académie Nationale du FBI
secours ou aux véhicules dûment autorisés par les agents de la Direction de la Sûreté Publique ou à ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve sportive ... secours ou aux véhicules dûment autorisés par les agents de la Direction de la Sûreté Publique ou à ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve sportive ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-55 d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Economique.
administratif.
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Economique, pour une durée ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Avis de recrutement n° 2009-125 d’une Secrétaire-Comptable à la Direction de la Coopération Internationale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-Comptable à la Direction de la Coopération ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-Comptable à la Direction de la Coopération ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Délibération n° 2014-112 du 28 juillet 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Annuaire Communal sur Intranet » présenté par la Commune de Monaco
ayant accès au traitement, la Commission considère que les accès au traitement sont justifiés, et donc conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée
• Sur les destinataires des informations
Le ... ayant accès au traitement, la Commission considère que les accès au traitement sont justifiés, et donc conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée
• Sur les destinataires des informations
Le ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 27 septembre 2016.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux
usage professionnel, aux locaux, lieux, installations, véhicules de transport, à l'exclusion des domiciles et de la partie des locaux servant de domicile, dans lesquels elles sont amenées à exercer leurs ... usage professionnel, aux locaux, lieux, installations, véhicules de transport, à l'exclusion des domiciles et de la partie des locaux servant de domicile, dans lesquels elles sont amenées à exercer leurs ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Avis de vacance n° 2001-23 d'un emploi d'ouvrier professionnel 1ère catégorie au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations et la décoration de la ville
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître qu'un emploi d'ouvrier professionnel 1ère catégorie est vacant au Service de Gestion - Prêt et ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Communaux, fait connaître qu'un emploi d'ouvrier professionnel 1ère catégorie est vacant au Service de Gestion - Prêt et ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Avis de recrutement n° 2010-52 d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-18 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI» présenté par Monaco Telecom SAM
Direction des Services d’information en consultation et résolution d’incidents applicatifs, ainsi qu’en support de la Direction Juridique pour l’attribution des droits d’accès ;
- les équipes contributrices ... Direction des Services d’information en consultation et résolution d’incidents applicatifs, ainsi qu’en support de la Direction Juridique pour l’attribution des droits d’accès ;
- les équipes contributrices ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Avis de recrutement n° 2010-14 d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée ...