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Journal n°6915 du 6 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-15 du 21 mars 1990 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 48ème Grand Prix Automobile de Monaco
Journal n°6906 du 2 février 1990
Arrêté Municipal n° 90-6 du 24 janvier 1990 prononçant la nomination d'une attachée dans les services communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°7266 du 27 décembre 1996
Arrêté Municipal n° 96-51 du 18 décembre 1996 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un contrôleur dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Journal n°7206 du 3 novembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-55 du 27 octobre 1995 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de la Condamine à l'occasion de travaux
Journal n°7208 du 17 novembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-56 du 8 novembre 1995 complétant l'arêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques
Journal n°7194 du 11 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d'un Professeur de Formation Musical de l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7194 du 11 août 1995
Arrêté Municipal n° 95-40 du 1er août 1995 portant nomination d'un Directeur Adjoint de l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7113 du 21 janvier 1994
Arrêté Municipal n° 94-2 du 14 janvier 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive de voitures anciennes
Journal n°7127 du 29 avril 1994
Arrêté Municipal n° 94-14 du 20 avril 1994 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7114 du 28 janvier 1994
Arrêté Municipal n° 94-3 du 17 janvier 1994 maintenant une "aire piétonne" dans le quartier de la Condamine
Journal n°7201 du 29 septembre 1995
Arrêté Municipal n° 95-47 du 26 septembre 1995 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le secteur de Monte-Carlo
Journal n°7202 du 6 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d'un Professeur de trompette à l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7203 du 13 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-49 du 9 octobre 1995 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une épreuve sportive (IXème Triahtlon de Monaco)
Journal n°7203 du 13 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-52 du 9 octobre 1995 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire Technique dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Journal n°7204 du 20 octobre 1995
Arrêté Municipal n° 95-50 du 10 octobre 1995 portant nomination d'un Professeur de saxophone à l'Académie de Musique Rainier III

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Version 2018.11.07.14