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Journal n°6916 du 13 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-17 du 9 avril 1990 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement dans le secteur de Monte-Carlo
Journal n°6918 du 27 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-16 du 12 avril 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) attaché(e) dans les Services Communaux (Etat-civil)
Journal n°6918 du 27 avril 1990
Arrêté Municipal n° 90-19 du 13 avril 1990 portant abrogation de l'arrêté municipal n° 90-6 et nomination d'une attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales)
Journal n°6839 du 21 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-54 du 10 octobre 1988 interdisant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Grand Prix Formule 40)
Journal n°6841 du 4 novembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-60 du 27 octobre 1988 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) comptable dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
Journal n°6842 du 11 novembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-50 du 3 novembre 1988 faisant obligation de procéder au nettoyage du jardin de la propriété sise au n° 5 de la rue des Giroflées
Journal n°6842 du 11 novembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-59 du 28 octobre 1988 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
Journal n°6842 du 11 novembre 1988
Arrêté Municipal n° 88-61 du 2 novembre 1988 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°6886 du 15 septembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-43 du 7 septembre 1989 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6876 du 7 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-28 du 26 juin 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 21 et 28 juillet, 11 et 16 août 1989
Journal n°6878 du 21 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-32 du 18 juillet 1989 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Journal n°6837 du 7 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-52 du 29 septembre 1988 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Campagne de prévention "Eclairage et Signalisation")
Journal n°6837 du 7 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-55 du 3 octobre 1988 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux
Journal n°6838 du 14 octobre 1988
Arrêté Municipal n° 88-51 du 29 septembre 1988 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er et quai Antoine 1er)
Journal n°6947 du 16 novembre 1990
Arrêté Municipal n° 90-45 du 31 octobre 1990 complétant l'arrêté municipal n° 86-31 du 23 juin 1986 réglementant le stationnement payant par horodateur sur les voies publiques

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Version 2018.11.07.14