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Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.294 du 12 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Comptable à l'Administration des Domaines.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 8.294 du 12 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Comptable à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.275 du 25 mai 2011 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
:
M. Jean-Pierre Bernardi, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... :
M. Jean-Pierre Bernardi, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.300 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Administration Electronique et de l'Information aux Usagers.
, est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction de l'Administration Electronique et de l'Information aux Usagers et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... , est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction de l'Administration Electronique et de l'Information aux Usagers et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.946 du 10 juillet 2001 portant nominations de Greffiers au Greffe Général et de Secrétaire du Parquet Général
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du ... Ordonnance Souveraine n° 14.946 du 10 juillet 2001 portant nominations de Greffiers au Greffe Général et de Secrétaire du Parquet Général ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État.
Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre ... à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 25 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau au Cabinet du Ministre d'État. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.431 du 9 juillet 2002 portant nomination d'un Sous-brigadier de police.
Gouvernement en date du 12 décembre 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marc ARNAC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... Publique, est nommé dans l'emploi de Sous-brigadier de police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 15.431 du 9 juillet 2002 portant nomination d'un Sous-brigadier de police. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.337 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section, Responsable du Secrétariat Particulier du Ministre d'État.
Principal au sein du Groupe de Sécurité de la Famille Princière relevant de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 2019 qui Nous a été ... Principal au sein du Groupe de Sécurité de la Famille Princière relevant de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 janvier 2019 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 7.337 du 1er février 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section, Responsable du Secrétariat Particulier du Ministre d'État. ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.449 du 18 avril 2000 portant nomination d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
:
Mme Edith LE LAY-BENMANSOUR, Attaché de Direction à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, placée en position de détachement auprès de la Principauté de Monaco par le Gouvernement de la République ... et Ordonnons :
Mme Edith LE LAY-BENMANSOUR, Attaché de Direction à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, placée en position de détachement auprès de la Principauté de Monaco par le ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.650 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général du Centre Scientifique de Monaco.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.650 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général du Centre Scientifique de Monaco. ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 21 septembre 2007 portant nomination du Secrétaire Général de la Commission de contrôle des Activités Financières
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Brigadier-chef de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police. ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... de police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ... Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...