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Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Avis de recrutement n° 2014-115 de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-138 de cinq Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de cinq Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de cinq Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...
Journal n°5409
du 5 juin 1961
Arrêté Ministériel n° 61-159 portant nomination d'une Secrétaire sténo-dactylographe stagiaire à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse
Journal n°5452
du 2 avril 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.787 nommant une Secrétaire Sténo-Dactylographe à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.484 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Stéphane Giorgetti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 14 mars 2021.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Stéphane ... . Stéphane Giorgetti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 14 mars 2021.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Stéphane ... Ordonnance Souveraine n° 8.484 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.286 du 5 octobre 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Gérard Tiberti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 10 novembre 2020.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Gérard ... Tiberti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 10 novembre 2020.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Gérard Tiberti ... Ordonnance Souveraine n° 8.286 du 5 octobre 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... du 18 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David Refondini, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur ... Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.488 du 9 avril 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... . Olivier Jude, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 13 mai 2024.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Olivier Jude.
Art ... Ordonnance Souveraine n° 10.488 du 9 avril 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
ERRATUM à la convocation du Conseil Communal en session ordinaire
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001.
Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ... Il fallait lire :
I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.
Au ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile.
relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de ... relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-37 du 14 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.713 du 14 décembre 2017 portant application de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays.
'utilisateur primaire doit être accompagnée de la remise d'une lettre d'habilitation modificative.
La Direction des Services Fiscaux conserve les documents visés aux deux précédents alinéas pendant toute la durée de l ... 'utilisateur primaire doit être accompagnée de la remise d'une lettre d'habilitation modificative.
La Direction des Services Fiscaux conserve les documents visés aux deux précédents alinéas pendant toute la durée de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-37 du 14 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.713 du 14 décembre 2017 portant application de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Avis de recrutement n° 2010-41 de deux Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.269 du 23 mars 2004 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.458 du 21 avril 2000 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nathalie GIORDANO, épouse CULOTTO, est nommée dans l'emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des ...