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Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.203 du 18 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 5 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 5 février ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.193 du 18 novembre 2023 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque ;
Avons ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.901 du 18 novembre 2021 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque ;
Avons ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.355 du 18 novembre 2020 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.201 du 18 novembre 2018 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.567 du 18 novembre 2002 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.055 du 18 novembre 2003 décernant
la Médaille du Mérite National du Sang.
.
Art. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Art. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.711 du 19 avril 2010 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature
Versailles, désigné par le Conseil de la Couronne ;
- M. Pierre Julien, professeur agrégé des facultés de droit, désigné par le Conseil National ;
- M. Patrick Gérard, Recteur de l’Académie, Chancelier des ... Versailles, désigné par le Conseil de la Couronne ;
- M. Pierre Julien, professeur agrégé des facultés de droit, désigné par le Conseil National ;
- M. Patrick Gérard, Recteur de l’Académie, Chancelier des ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.278 du 18 novembre 1999 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ... Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.805 du 18 novembre 1998 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ... Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.231 du 19 juin 2009 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
:
M. Patrick Medecin.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... :
M. Patrick Medecin.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.579 du 26 novembre 2002 portant promotion d'un Militaire
au grade de Lieutenant-Colonel, Adjoint au Commandant
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six novembre deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six novembre deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.707 du 28 février 2003 portant nomination d'un
membre du Conseil Musical de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille trois.
RAINIER.
Par le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille trois.
RAINIER.
Par le ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.029 du 3 novembre 2003 nommant les membres
du Tribunal du Travail.
AUGE
MM.
Philippe RION.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... AUGE
MM.
Philippe RION.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.260 du 12 mars 2004 admettant
un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite
retraite, à compter du 15 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... retraite, à compter du 15 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...