Rechercher un journal, un article
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.759 du 6 mars 2001 portant nomination d'un Inspecteur Principal de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , Inspecteur à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 14.759 du 6 mars 2001 portant nomination d'un Inspecteur Principal de Police. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.255 du 14 décembre 2018 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Support et Soins Palliatifs).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.255 du 14 décembre 2018 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Support et Soins Palliatifs). ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.940 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.940 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.943 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... police à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.943 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.945 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.945 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.944 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Ordonnance Souveraine n° 14.944 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.941 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Ordonnance Souveraine n° 14.941 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.942 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun
en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.942 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.813 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carole DELOOR, épouse CARDINALE, est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carole DELOOR, épouse CARDINALE, est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à ... Ordonnance Souveraine n° 14.813 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.814 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Karine LABORDE-GRECHE est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Karine LABORDE-GRECHE est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter ... Ordonnance Souveraine n° 14.814 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.815 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alexandra LE NOAC'H est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Elle ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alexandra LE NOAC'H est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du ... Ordonnance Souveraine n° 14.815 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.818 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent TOURNIER est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent TOURNIER est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ... Ordonnance Souveraine n° 14.818 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.817 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric QUESSADA est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric QUESSADA est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ... Ordonnance Souveraine n° 14.817 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.816 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MOSCHETTI est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MOSCHETTI est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.816 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.819 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe VENANTE est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 10 avril 2000.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe VENANTE est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 10 ... Ordonnance Souveraine n° 14.819 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...