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Journal n°6753
du 27 février 1987
Arrêté Municipal n° 87-4 du 11 février 1987 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
Journal n°6753
du 27 février 1987
Arrêté Municipal n° 87-5 du 11 février 1987 sur le fonctionnement de la bascule publique de Fontvieille
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
Arrêté Municipal n° 86-60 du 18 décembre 1986 plaçant un fonctionnaire de la Commune en position de détachement auprès du Ministère d'Etat (Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports)
Journal n°6760
du 17 avril 1987
Arrêté Municipal n° 87-27 du 7 avril 1987 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi Saint)
Journal n°6770
du 26 juin 1987
Arrêté Municipal n° 87-40 du 16 juin 1987 portant nomination d'un contrôleur au Service Municipal d'Hygiène
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
Arrêté Municipal n° 87-58 du 24 août 1987 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement à l'occasion d'une épreuve sportive (Ski Roller)
Journal n°6540
du 28 janvier 1983
Arrêté Municipal n° 83-5 du 17 janvier 1983 portant dérogation temporaire aux dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de l'élection du Conseil Communal
Journal n°6541
du 4 février 1983
Arrêté Municipal n° 83-6 du 29 janvier 1983 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections au Conseil Communal du 6 février 1983
Journal n°6543
du 18 février 1983
Arrêté Municipal n° 83-10 du 14 février 1983 portant délégation de pouvoirs
Journal n°6546
du 11 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-13 du 3 mars 1983 prorogeant jusqu'au 20 mars 1983 les dispositions de l'arrêté n° 83-8 du 31 janvier 1983 modifiant temporairement les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (avenue de la Costa)
Journal n°6547
du 18 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-14 du 7 mars 1983 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-15 du 15 mars 1983 modifiant à titre temporaire, les dispositions de l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation et le stationnement des véhicules (Rue Bosio)
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-16 du 16 mars 1983 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 82-61 du 17 décembre 1982 modifiant, à titre temporaire, les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules (Place d'Armes)
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-17 du 16 mars 1983 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi Saint)
Journal n°6548
du 25 mars 1983
Arrêté Municipal n° 83-18 du 17 mars 1983 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire