Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7718 du 26 août 2005

Ordonnance Souveraine n° 151 du 18 août 2005 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7718 du 26 août 2005

Ordonnance Souveraine n° 152 du 18 août 2005 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7710 du 1 juillet 2005

Ordonnance Souveraine n° 31 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d'une Psychologue scolaire dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7710 du 1 juillet 2005

Ordonnance Souveraine n° 61 du 13 mai 2005 portant nomination et titularisation d'une Hôtesse Guichetière au Service des Titres de Circulation.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7711 du 8 juillet 2005

Ordonnance Souveraine n° 32 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation d'un Agent de Service dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7709 du 24 juin 2005

Ordonnance Souveraine n° 2 du 4 mai 2005 portant nomination et titularisation d'une Institutrice dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7709 du 24 juin 2005

Ordonnance Souveraine n° 3 du 4 mai 2005 portant nomination et titularisation d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7746 du 10 mars 2006

Ordonnance Souveraine n° 432 du 27 février 2006 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de la Principauté auprès de l'UNESCO

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.487 du 2 novembre 2004 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance souveraine n° 16.487 du 2 novembre 2004 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires