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Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-357 du 8 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " SAM HELI AIR VOYAGES ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SAM HELI AIR VOYAGES ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SAM HELI AIR VOYAGES ", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-370 du 9 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M. en abrégé " A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M. en abrégé " A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M., présentée par les fondateurs ;
Vu l'...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M. en abrégé " A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M., présentée par les fondateurs ;
Vu l'...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-308 du 16 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Organisation Mondiale de Minéralogie".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-313 du 17 juin 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COECLERICI CERES MARITIME S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COECLERICI CERES MARITIME S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite so...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COECLERICI CERES MARITIME S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite so...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-380 du 22 juillet 2004 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DRIA ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DRIA ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. DRIA ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-276 du 26 mai 2004 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Comité d'Organisation du Challenge
Prince Rainier III".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-278 du 26 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WELLCOM ADVERTISING S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WELLCOM ADVERTISING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WELLCOM ADVERTISING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-267 du 24 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CNC IINDUSTRIES".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CNC INDUSTRIES", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CNC INDUSTRIES", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-268 du 24 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXPERTISES & GEOTECHNIQUE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXPERTISES & GEOTECHNIQUE", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXPERTISES & GEOTECHNIQUE", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-269 du 24 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de lad...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL", présentée par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de lad...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-369 du 9 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " NARA ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " NARA ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 1.524....
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " NARA ", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 1.524....
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-656 du 5 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "LEATARE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-669 du 12 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "VUILLERMIN S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VUILLERMIN S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capi...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VUILLERMIN S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capi...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-673 du 17 décembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "A Grapa d'Oru".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-677 du 22 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Dignity International".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...