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Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant deux membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 13 avril 2010, membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de ... Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 13 avril 2010, membres du Conseil d’Administration des Archives Audiovisuelles de la Principauté de ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Décision Souveraine en date du 26 janvier 2009 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique
’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. le Conservateur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des ... ’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. le Conservateur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à «La Chocolaterie de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à «La Chocolaterie de Monaco». ... Par Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à «La Chocolaterie de Monaco». ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Décision Souveraine en date du 20 février 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».
...
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».
...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.
Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans ...
Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 12 avril 2017 portant nomination des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association « Fondation des Amis du CHPG ».
Par Décision Souveraine en date du 12 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, les membres de droit du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 12 avril 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, les membres de droit du Conseil d ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008 accordant le titre de Fournisseur Breveté à la société «Ratagne SAM»
Par Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008, S.A.S. le Prince Souverain à accordé à la société «Ratagne SAM» le titre de «Fournisseur Breveté». ... Par Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008, S.A.S. le Prince Souverain à accordé à la société «Ratagne SAM» le titre de «Fournisseur Breveté». ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2008 prorogeant le titre de
"Fournisseur Breveté" à la Maison SAPJO
Par décision Souveraine en date du 17 janvier 2008, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison SAPJO. ... Par décision Souveraine en date du 17 janvier 2008, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison SAPJO. ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Décision Souveraine en date du 5 juillet 2004 accordant le titre de
"Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON".
Par décision Souveraine en date du 5 juillet 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON ". ... Par décision Souveraine en date du 5 juillet 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON ". ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 31 décembre 2004 accordant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ".
Par décision souveraine en date du 31 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ". ... Par décision souveraine en date du 31 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ". ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Décision Souveraine en date du 22 juin 2005 accordant le titre
de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS"
Par décision souveraine en date du 22 juin 2005, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS". ... Par décision souveraine en date du 22 juin 2005, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS". ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Décision Souveraine en date du 6 mars 2008 accordant le titre de Fournisseur Breveté à la "Société Terre Bormane"
Par décision Souveraine en date du 6 mars 2008, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la "Société Terre Bormane". ... Par décision Souveraine en date du 6 mars 2008, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la "Société Terre Bormane". ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Boutique Louis Sciolla.
Par Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Boutique Louis Sciolla. ... Par Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Boutique Louis Sciolla. ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud.
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud. ... Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud. ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Décision Souveraine en date du 24 juin 2013 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « MONACO-ETANCHEITE »
Par Décision Souveraine en date du 24 juin 2013, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « MONACO ETANCHEITE ». ... Par Décision Souveraine en date du 24 juin 2013, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « MONACO ETANCHEITE ». ...