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Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 3.416 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, publiée au Journal de Monaco du 2 septembre 2011
Il fallait lire page 1773 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis De Gea, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et ... Il fallait lire page 1773 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis De Gea, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.268 du 24 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable de la Maintenance Informatique au Conseil National.
Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.268 du 24 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable de la Maintenance Informatique au Conseil National. ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié.
Sûreté Publique, (section B3), élu ;
- M. Cyril Laborde-Greche, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section B4), nommé en remplacement. ».
Art. 3.
L’article 4 de l ... ), Secrétaire Comptable à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques, (section C1), tirée au sort ;
- M. Christopher De La Puente, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
. Richard Rizza, Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès (section C1), tiré au sort ;
- M. Luc Torto, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section C2), élu ;
- M ... :
- M. Richard Rizza, Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès (section C1), tiré au sort ;
- M. Luc Torto, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section C2 ... Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.281 du 28 février 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.281 du 15 avril 2015 portant nomination du Vice-président du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.545 du 21 novembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Maxime Rinaudo est nommé dans l’emploi de Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Maxime Rinaudo est nommé dans l’emploi de Technicien en Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.063 du 5 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique.
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Agathe Julien est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Agathe Julien est nommée dans l’emploi de Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.155 du 14 juillet 2020 relative au titre de Secrétaire d'État à la Justice.
fonctionnement du Conseil d'État ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Considérant que la Principauté, sous Notre impulsion, s'inscrit sans cesse davantage dans un cadre international ; qu ... fonctionnement du Conseil d'État ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Considérant que la Principauté, sous Notre impulsion, s'inscrit sans cesse davantage dans un cadre international ; qu ... Ordonnance Souveraine n° 8.155 du 14 juillet 2020 relative au titre de Secrétaire d'État à la Justice. ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation
fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.860 du 6 avril 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service des Titres de Circulation.
Division à la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Division à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.860 du 6 avril 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
;
- M. Nicolas Certari, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique (Section C2), élu ;
- M. Pierre-Michel Carpinelli, Employé de bureau au Service des Parkings Publics (Section C3), désigné par ... ;
- M. Nicolas Certari, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique (Section C2), élu ;
- M. Pierre-Michel Carpinelli, Employé de bureau au Service des Parkings Publics (Section C3), désigné par ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.725 du 27 juillet 2024 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur.
Général de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, à compter du 9 septembre 2024.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... Général de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, à compter du 9 septembre 2024.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance Souveraine n° 10.725 du 27 juillet 2024 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur. ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006.
Il fallait lire page 1566 :
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Il fallait lire page 1566 :
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique ...