Rechercher un journal, un article
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « PRO HAUSS S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE - dénommée « PRO HAUSS S.A.M. »
de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Les actions sont librement transmissibles et cessibles.
Art. 8.
Droits et ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les actions sont librement transmissibles et cessibles.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « PRO HAUSS S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.M. »
Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les actions sont librement transmissibles et cessibles.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d'une action ... cessionnaire ou son mandataire.
Le registre des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Dénommée « DA SACCO & GUSMITTA S.A.R.L. » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°0025
du 14 novembre 1858
.* *
Nous attendons le dernier mot de mille choses pour les dire. C'est une perspective pour la chronique prochaine aux dépens de celle-ci.
E
JOURNAL DE PARAISSANT TOUS LES DIMANCHES
POUR TOUT CE QUI ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Avis de recrutement n° 2015-52 d’un Technicien de Scène au Théâtre des Variétés relevant de la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Scène au Théâtre des Variétés relevant de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Scène au Théâtre des Variétés relevant de la ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
d'allaitement maternel ou mixte devra être donnée au médecin-contrôleur ou aux assistantes sociales de la Caisse de Compensation des Services Sociaux par un médecin, une sage-femme, une infirmière ... :
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Avis de recrutement n° 2018-145 d'un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor.
).
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... dossiers
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-19 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des procédures de recouvrement» présenté par Monaco Télécom SAM
gestion de dossiers de recouvrement de créances».
Elle considère que ces communications d’informations sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur les personnes ayant accès au ... gestion de dossiers de recouvrement de créances».
Elle considère que ces communications d’informations sont conformes aux dispositions de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur les personnes ayant accès au ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Décision Ministérielle du 10 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l’adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l’octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux ... Décision Ministérielle du 10 juin 2020 abrogeant la Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l’adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Avis de recrutement n° 2015-44 d’un Gestionnaire infrastructure et réseau à la Direction Informatique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire infrastructure et réseau à la Direction Informatique ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire infrastructure et réseau à la Direction Informatique ...
Journal n°4794
du 22 août 1949
SERVICES SOCIAUX
Il est rappelé aux employeurs et salariés qu'en application des dispositions de l'Avenant à la Convention Collective Générale du Travail, le Lundi 15 Août est jour chômé.
10 ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.178 du 25 octobre 2018 créant un comité pour la promotion et la protection des droits des femmes.
diffusion des résultats atteints.
Ce comité a également la capacité de développer des relations avec ses homologues dans les autres États Parties et de communiquer directement avec eux.
Il veille au suivi des ... diffusion des résultats atteints.
Ce comité a également la capacité de développer des relations avec ses homologues dans les autres États Parties et de communiquer directement avec eux.
Il veille au suivi des ... Ordonnance Souveraine n° 7.178 du 25 octobre 2018 créant un comité pour la promotion et la protection des droits des femmes. ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Avis de recrutement n° 2013-86 d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement pour une durée ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-172 du 7 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal à la Régie des Tabacs et Allumettes.
.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... Commercialisation.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... Arrêté Ministériel n° 2022-172 du 7 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal à la Régie des Tabacs et Allumettes. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-304 du 28 janvier 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de secours, des ... est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de secours, des ... Arrêté Municipal n° 2019-304 du 28 janvier 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de secours, des ... est interdite avenue de Fontvieille, dans sa section comprise entre la rue du Gabian et la place du Canton, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de secours, des ... Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...