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Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.496 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Adjoint au Directeur à la Direction des Affaires Juridiques
, Conseiller Technique du Délégué aux Affaires Juridiques auprès du Gouvernement, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur à la Direction des Affaires Juridiques.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... , Conseiller Technique du Délégué aux Affaires Juridiques auprès du Gouvernement, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur à la Direction des Affaires Juridiques.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.737 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-607 du 21 novembre 2003 portant nomination d'un Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
CROVETTO est nommé Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... CROVETTO est nommé Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.043 du 26 septembre 2001 portant nomination du Commandant Principal de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er novembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... , Commandant à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant Principal.
Cette nomination prend effet à compter du 1er novembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 15.043 du 26 septembre 2001 portant nomination du Commandant Principal de Police. ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.027 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Médecin-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.131 du 19 décembre 2014 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.830 du 2 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Courtin est nommé dans l’emploi de Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Courtin est nommé dans l’emploi de Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.070 du 29 juin 1999 portant nomination d'un Attaché à la Direction de l'Expansion Economique
l'emploi d'Attaché à la Direction de l'Expansion Economique, à compter du 1er juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.313 du 14 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers.
Laetitia Faix, Administrateur à l'Administration des Domaines, est nommée en qualité de Chef de Section à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers et titularisée dans le ... Laetitia Faix, Administrateur à l'Administration des Domaines, est nommée en qualité de Chef de Section à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers et titularisée dans le ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... -François LANTIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-739 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 janvier 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-739 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...