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Journal n°4317
du 18 juillet 1940
De la « taille directe », par Pierre Mille.
PARTIE OFFICIELLE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-Loi n° 288 du 12 mars 1940 établissant des sanctions ...
Journal n°3636
du 8 septembre 1927
préparatoire :
Ire année préparatoire 261 1 87 198 66
Dans les deux Etablissements, l'Instruction religieuse est donnée aux enfants des parents qui en font la demande.
Une cérémonie solennelle de ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DE LA SARL « GOOD TIME » - Première Insertion
» ayant siège social à Monaco, 1, avenue Henry Dunant, le droit au bail des locaux situé au rez-de-chaussée, côté gauche d’une maison sise à Monaco, 18, rue Princesse Caroline, consistant en UN MAGASIN avec ... » ayant siège social à Monaco, 1, avenue Henry Dunant, le droit au bail des locaux situé au rez-de-chaussée, côté gauche d'une maison sise à Monaco, 18, rue Princesse Caroline, consistant en UN MAGASIN avec ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL DE LA SARL « GOOD TIME » - Première Insertion ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce, avec vitrine, dans l'immeuble « Les Jardins d'Apolline - D » 1, promenade Honoré II, et d'un local à usage de réserve situé au 1er sous-sol du parking public de la « Colle » exploités par la Société « S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS M.C. ».
« S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS M.C. » ne bénéficie pas d’un fonds de commerce eu égard à la domanialité publique des lieux.
L’Administration des Domaines lance, par le présent avis, un appel afin que ... rappelle que la Société « S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS M.C. » ne bénéficie pas d'un fonds de commerce eu égard à la domanialité publique des lieux.
L'Administration des Domaines lance, par le présent avis, un ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce, avec vitrine, dans l'immeuble « Les Jardins d'Apolline - D » 1, promenade Honoré II, et d'un local à usage de ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce, avec vitrine, dans l'immeuble « Les Jardins d'Apolline - D » 1, promenade Honoré II, et d'un local à usage de réserve situé au 1er sous-sol du parking public de la « Colle » exploités par la société « S.A.R.L. Sun Sports Events M.C. ».
.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS M.C. » ne bénéficie pas d'un fonds de commerce eu égard à la domanialité publique des lieux.
L'Administration des Domaines lance, par le présent avis, un appel afin que toutes les ... rappelle que la société « S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS M.C. » ne bénéficie pas d'un fonds de commerce eu égard à la domanialité publique des lieux.
L'Administration des Domaines lance, par le présent avis, un ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce, avec vitrine, dans l'immeuble « Les Jardins d'Apolline - D » 1, promenade Honoré II, et d'un local à usage de ...
Journal n°6432
du 2 janvier 1981
).
Personnes assimilées, à titre personnel et exceptionnel, vis-à-vis de
la sécurité sociale, à des auxiliaires Médicaux (p. 8).
Autres professions relatives à la santé (p. 8).
DIRECTION — RÉDACTION ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-732 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-732 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ». ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 25 JUIN 2002 - 609ème Séance
substitue à la proposition de loi n° 160 qui avait été déposée en séance publique le 18 décembre 2000 et renvoyée, pour examen, devant la Commission de Législation.
En effet, dans le cadre des travaux de ... substitue à la proposition de loi n° 160 qui avait été déposée en séance publique le 18 décembre 2000 et renvoyée, pour examen, devant la Commission de Législation.
En effet, dans le cadre des travaux de ...
Journal n°0718
du 26 mars 1872
parvenir à un état quelconque de richesse. Et leur plus grande richesse, dans l'acception économique du mot, est en raison directe des plus grands efforts, et des plus grands moyens pour la produire et l ...
Journal n°0592
du 26 octobre 1869
direct parti de Marseille à 10 heures 35 minutes a failli être soulevé et jeté hors des rails par la violence du vent ; deux compartiments de première ont eu leur toiture enlevée comme par une trombe ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Décision Ministérielle du 24 mars 2020 relative à la préemption de certains médicaments auprès des grossistes-répartiteurs et à leur dispensation par les pharmacies, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de ... International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de ... Décision Ministérielle du 24 mars 2020 relative à la préemption de certains médicaments auprès des grossistes-répartiteurs et à leur dispensation par les pharmacies, prise en application de l ...
Journal n°2548
du 7 mai 1907
remboursement du prêt et paiement tant des intérêts courus que des commissions ci-après indiquées ;
B. — Après trois mois (mais seulement s'il s'agit d'objets usagés) de requérir la vente immédiate du gage aux ...
Journal n°0487
du 20 octobre 1867
mansarde. Elles sont construites sur un_ modèle à la fois gracieux et commode. Chaque maison possède un jardin assez vaste, entouré de clôtures basses.
Les deux pavillons des angles sont réservés aux ...
Journal n°0530
du 16 août 1868
.
LA CHASSE 1LLUSTREE, Journal Hebdomadaire des plaisirs de la Ferme et du Château, publié sous la direction de M. BÉNÉDICT DE RÉVOIL et illustré par les Artistes les plus distingués.
Prix de l ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-38 du 20 janvier 2017 réglementant la collecte et le traitement des déchets.
nombre suffisant et installés dans l'emprise de la superficie de voie publique affectée à la manifestation, aux emplacements, et suivant les dispositions qui seront imposées par la Direction de l ... nombre suffisant et installés dans l'emprise de la superficie de voie publique affectée à la manifestation, aux emplacements, et suivant les dispositions qui seront imposées par la Direction de l ...